Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?

... le public qu’elle n’a été jouée que huit fois avant de disparaitre du répertoire de la compagnie. Une œuvre d’archives : Si Le Sacre du Printemps est aujourd’hui ... destin de la danse ? Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous ...

Concepts et grandes questions relatifs au droit de l'égalité et de la non-discrimination, par Elise GESLOT

Soumis le 26/01/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... 20) et indirectement reconnue dans le Traité UE (article 6 reconnaissance des droits fondamentaux). L’égalité ... pour établir une discrimination ou plus récemment CJCE, 6.12.2007 n°C-300/06. En Allemagne, des décisions ... se prévaloir. Cette conception de l’égalité est avant tout civile et politique et se manifeste ...

A propos de la L’intégration de la Décision du Conseil relative au mandat d'arrêt européen et aux procédures de remise entre États membres dans les droits internes français et britannique, par Morgane Piederriere

... et l’Allemagne à mettre en œuvre la décision-cadre avant la fin du 1er trimestre 2003. Le Royaume-Uni (RU) fait ... de la France. Cependant, le dernier rapport met en avant dans les législations de ces deux Etats-membres ... à appliquer le système d'extradition applicable avant le 1er janvier 2004 aux demandes concernant des faits ...

Viabilité du fœtus et limite constitutionnelle au droit à l’avortement aux Etats Unis. A propos de la décision Isaacson v. Horne, Cour d’Appel des Etats-Unis, 9th District, 2013

Soumis le 25/03/2014 par Stephanie Attil dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... après la vingtième semaine de gestation, mais avant viabilité établie du fœtus, sauf en cas d’urgence ... de la décision ultime de mettre fin ou non d’avorter avant d’avoir atteint le stade de viabilité du fœtus, est ... Interdiction de toute intervention excessive de l’Etat avant le stade de viabilité du fœtus – distinction entre ...

Le statut juridique des unions de fait aux Etats-Unis et en France : common law marriage et concubinage Par Anne-Claire Lapointe

... Colorado, District of Columbia, Georgie (si formé avant le 01/01/97), Idaho (si formé avant le 01/01/96), Iowa, Kansas, Montana, New Hampshire ... pour des raisons successorales), Ohio (si formé avant le 10/10/91), Oklahoma, Pennsylvanie (si formé avant ...

A propos du Protocole de Kyoto, par Louisa Silcox

... émissions de gaz à effet de serre à leur niveau de 1990 avant 2012. ( ... s’est par la suite engagé à baisser ses émissions de 80% avant 2050 et la France à diviser ses émissions par quatre ...

Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres

Soumis le 16/10/2020 par Manon Planchenault dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... cette aventure avec Cerise sans pouvoir ensuite y sortir avant la fin du tome 5, « Le zoo pétrifié », s’ouvre ... titre personnel comme féministe et progressiste, met en avant une enfant plus qu’une petite fille. Cerise ne se ... qu’à leurs parents.     Comptes rendus de lecture MCEI Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les ...

Commentaire de l’article 51 du « Estatuto del trabajador » sur le licenciement collectif en Espagne réformé par la loi 35/2010 du 17 septembre 2010 - par Mélanie Ganhao

Soumis le 18/07/2011 par Melanie Ganhao dans MBDE / Droit du travail
... une  définition spécifique pour chacun de ces termes. Avant cette réforme, l’article ne faisait que les ... être accompagnée des documents requis par l’article 6 du Real Decreto 43/1996 du 19 janvier 1996 sur les ... collectif ", Revue de droit du travail, 2010, n° 6, juin Droit du travail MBDE Commentaire de l’article 51 ...

L’arrêt Emmott vs. Michael Wilson & Partners lève un peu plus le voile de la confidentialité dans l’arbitrage international, par Mohamad Sobh

Soumis le 22/04/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... arbitration is a private process ». Pourtant, il met en avant quatre situations où il est possible de déroger au ... arbitrale. Plus important encore, la Cour a mis en avant quatre situations dans lesquels la révélation de ... principes de confidentialité bancaire ont été mis en avant dans un arrêt de 1924 (Tournier v National Provincial ...

La demande de mise en liberté : analyse comparée de la procédure précédant l'arrêt de la Cour pénale internationale du 1er février 2019 ordonnant la mise en liberté de MM. Gbagbo et Blé Goudé et du droit français

Soumis le 18/03/2019 par Mathilde Vigne dans MBDE / Contentieux international public
... cela soit devant la CPI [5] ou devant le juge français [6] . Ce droit est reconnu par un grand nombre d’instruments ... de procédure pénale, articles 144, 148, 148-1-1, 148-6, 148-7, 187-3 Déclaration des droits de l’homme et du ... DEPREZ Christophe, « Premières mises en liberté avant jugement devant la Cour pénale internationale », ...