Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie
... de son œuvre. Parmi ces dernières, il faut mettre en avant les excellentes séries Hercule Poirot et Miss Marple ... globalement, c’est un domaine qui comptait peu de femmes avant le renversement fulgurant que fut l’œuvre d’Agatha ... bien le roman de la maturité. Comptes rendus de lecture MCEI Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de ... Mot-clés: agatha christie / roman policier / littérature / littérature anglaise / hercule poirot / miss marple / culture anglaise / noël / écrivain / hommage / 20ème siècle / victorien / modernité
Les réformes constitutionnelles mexicaines en matière d’amparo et des droits de l’Homme publiées le 6 et 10 juin 2011: analyse comparée avec la révision constitutionnelle française du 23 juillet 2008 portant création de la QPC par Louis MAILLARD.
Louis Maillard Les nouvelles réformes du 6 et 10 juin 2011 ... puis du Conseil d’Etat ou de la Cour de Cassation avant de voir leur question analysée par le Conseil ...La difficile mise en place du droit de suite instauré par la Directive communautaire du 27 septembre 2001 en France et en Grande Bretagne par Laura DORSTTER
... dans les pays qui ne reconnaissaient pas ce droit avant la directive) ont été vivement critiqués car jugés ... pourcentage sur le prix de revente de leurs œuvres (Art. 6-1). Cette somme est à la charge du vendeur mais les Etats ... Georgina, disponible en ligne: http://www.artclair.com/jda/archives/e-docs/00/00/B8/65/document_article... - ...La qualification d’actes de violence sexuelle commis contre un membre de ses propres forces armées de crime de guerre : analyse de la décision Ntaganda de la CPI du 4 janvier 2017 à la lumière de la jurisprudence de la Cour Spéciale pour la Sierra Leone
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Soumis le 03/05/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... (Jayme et Kohler, « Europäisches Kollisionsrecht, IPRax 6/2006, p. 547), car la définition donnée par la CJCE dans ... l’enfant et des parents (élément subjectif) (BGH 29.10.80, FamRZ 1981, 135 (136)). Selon le Professeur Gruber, la ... le demandeur a sa résidence depuis 6 mois immédiatement avant l’introduction de la demande et la nationalité de ...
Commentaire du nouvel article 2477 du code civil italien
... n°2019-514 du 24 mai 2019 sur les seuils applicables. Avant cette réforme les seuils étaient précisés dans ... réformés par la réforme du droit des sociétés D.Lgs 6/2003 et celle sur le contrôle des comptes D.Lgs. ... à une sanction pécuniaire allant de 1.032,00 à 6.197,00 euros (art. 2631 al.1 codice civile), la ...La procédure collective à l'épreuve des frontières européennes - Etude de la décision n°7470 prononcée par la première chambre civile de la Cour de cassation italienne le 23 mars 2017 au regard du droit italien et du droit français
... chambre civile de la Cour de cassation italienne n°7470 6 en date du 23 mars 2017 qui permet d'étudier dans les ... italienne ayant transféré son siège au Royaume-Uni avant que ne soit constaté l'état de faillite, moment clé, ... 6 février 2012 http://legalnews.fr/index.php?option=com_content&id=260933 ▪ Daleffe D. G. Avv., Fallimento di ...Analyse de l'article 23.4 de la Loi Organique 6/1985 sur la compétence extraterritoriale des juridictions pénales espagnoles dans la répression des crimes les plus graves: Mise en parallèle avec le principe de complémentarité de la CPI, Mathilde JOUYET.
... crimes les plus graves. En Espagne, l'article 23 de la LO 6/1985 modifié par la loi organique 1/2009 du 3 novembre ... qui est régie en Espagne par l'article 23.4 de la LO 6/1985 du 1er juillet récemment modifié par la LO 1/2009 du ... plus que cela n'a pas toujours été ainsi en Espagne: avant la modification apportée par la LO 1/2009, l'article ... Mot-clés:
L'influence mutuelle de la Convention européenne des droits de l'homme et de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne par Gabriella PIRAS
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L'arrêt Matal v. Tam : analyse comparative du droit d'enregistrement des marques dénigrantes et injurieuses aux Etats-Unis et en Europe - les limites à liberté d'expression
... l’adoption du Lanham Act en 1946 et faisait l’objet, avant cet arrêt, d’une application et d’une ... était assez semblable en Europe et aux Etats-Unis avant l’arrêt Matal v Tam (I). Puis nous verrons que dans ... the First Amendment , Eugene Volokh, The Washington Post, 6 mars 2015. Disponible sur : ... Mot-clés: Droit des marques / Enregistrement / liberté d'expression / comparaison / Etats-Unis / Europe