Aux hommes et aux femmes, la Patrie reconnaissante (à valider)
... l’édifice d’une vocation mémorielle liée au culte des Grands Hommes de la Nation . Malgré quelques ... est immense entre les hommes les femmes, mais la tendance des dernières années tend à encourager l’entrée de plus ... Lieux culturels à découvrir MCEI Aux hommes et aux femmes, la Patrie reconnaissante (à ...L’audition de l’enfant et la reconnaissance des décisions en Europe : l’arrêt du „Bundesverfassungsgericht“ allemand du 29 octobre 1998 par Maureen Stephan
Soumis le 19/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... d’affecter la reconnaissance par les tribunaux allemands des décisions françaises à ce sujet. Les enlèvements ... d’enfant, « legal kidnapping », lorsqu’un des parents, qui sans posséder de droit de garde exclusif de ... notamment de deux procédures parallèles visant au retour des enfants dans le pays où ils avaient leur résidence ...
L’équivalence entre mariage et partenariat de vie (CJCE, Maruko, aff. C-267/06) par Monika Breitkopf
... inégalitaire. L’orientation sexuelle ne fait pas partie des critères mentionnés (race, origine ethnique, handicap). ... affilié à l'assurance-vieillesse du personnel artistique des théâtres allemands. Cependant, les statuts de cette ... Néanmoins, dans l'arrêt Defrenne (CJCE, 25 mai 1971, 80/70), la CJCE a précisé que le régime général de ...Commentaire du § 622 alinéa 2 BGB relatif aux délais de préavis en cas de licenciement - par Marianna Clemens
... délais de préavis du § 622 al. 2 BGB ne constituent pas des seuils légaux minimums. Une convention collective peut, en droit allemand, prévoir des délais moins favorables aux salariés, donc plus courts. ... 622 BGB prend place au livre 2 du BGB relatif au « droit des obligations », section 8, titre 8 concernant le contrat ...Le brutalisme, une froide humanité
... partie intégrante de notre patrimoine architectural. Des angles, des droites, parallèles, perpendiculaires, fuyant vers le ... regard, la beauté est presque partout… Architectures MCEI Le brutalisme, une froide humanité ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique
... jaillissent de douces sources électroluminescentes et des faisceaux colorés. Enveloppés, sans repère et sans ... pluridisciplinaire Visual System mène depuis 2007 des recherches avancées sur les dispositifs électroniques ... carte Club Gaîté Lyrique. Comptes rendus d'expositions MCEI L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience ...Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... comme aux cerveaux humains, Kusanagi est en proie à des doutes sur sa nature et transforme petit à petit sa ... en 1995. C'est un énorme succès, nominé 6 fois pour des récompenses cinématographiques, et qui a contribué à ... d'ici 10 ans… Compte rendus de films et de séries MCEI Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995 ... Mot-clés: Ghost in a shell
La description de l’invention et la transmission de son mode de réalisation dans la demande de brevet en droit français, allemand et américain par Elisabeth WALCKENAER
... en Allemagne et en France, comme aux Etats-Unis, le droit des brevets protège l’inventeur, par un système d’enregistrement des inventions conférant des droits exclusifs sur un bien ... Celle-ci doit être utilisable. (BGH GRUR 72, 80, 83 Trixan) On cherche ainsi à travers la loi à ... Mot-clés: Nullité du brevet / Homme du métier / Fachmann / Description de l’invention / Brevet français / Brevet américain / Brevet allemand / Best mode