« La production artistique est l’une des conditions de l’existence » : à la découverte de l’art Aborigène.

... l’art et des artistes. L’occasion de se pencher un peu plus sur l’art aborigène : observé en premier lieu par ... a perdu de sa pertinence. Effectivement, elle pose plus de problème qu’elle n’en résout. Les formes ... : http://www.quaibranly.fr/ Arts visuels et contemporains MCEI « La production artistique est l’une des conditions ...

Cumul et articulation des procédures contentieuses : étude comparative de l’application des principes de litispendance et de non bis in idem en droit allemand et de leur incorporation dans la ConvEDH (article 35 §2 b)

... dans le domaine de la protection des droits de l’homme.           En effet, il existe de nombreux ... s’inverse – devant une autre juridiction. De plus, lorsque la Rechtshängigkeit prend fin avec la ... soit « essentiellement la même ». Cela laisse une plus grande marge de manœuvre à la Cour dans son ...

Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les autres

... cette aventure formidable de mots et d’images toutes plus colorées les unes que les autres. Je me suis donc ... lui. Ce tome se concentre sur l’histoire d’un vieil homme, artiste-peintre non reconnu, qui peint à même la ... qu’à leurs parents.     Comptes rendus de lecture MCEI Les Carnets de Cerise, Une bande dessinée pas comme les ...

D'un monisme théorique décrit par la Constitution américaine semblable au système français à un dualisme parsemé d'épisodes monistes dans les faits : Commentaire du Restatement (Fourth) of the Foreign Relations Law of the United States

... des normes américaine et d’une autre de la nature plus dualiste que moniste de leur système juridique. Il est ... par le présent billet constitue ainsi la version la plus récente d’une codification doctrinale du droit ... et dualismes en droit international des droits de l’homme », AFDI, 1995, p. 461. Dubinski P. R., « ...

UNION EUROPEENNE - La CJCE lève le voile sur la notion de la résidence habituelle de l’enfant - Par Jennifer AUBERT

... permettre aux juridictions nationales d’établir plus facilement la résidence habituelle de l’enfant selon ... à la nationalité permettant ainsi de toucher un plus grand nombre de personne. En effet, le critère de la ... compte de la résidence habituelle est de se rapprocher au plus près de la réalité, permettant ainsi une protection ...

Le concept de "l'école des fans" a-t-il valeur d'œuvre ? - A propos d'un arrêt du Bundesgerichtshof par Kian TAWADJOH

... en France. Il est alors intéressant d’étudier plus en détail le concept de « format » et la valeur que ... BGH, avec cette décision, s’oppose-t-il à une tendance plus générale observée en droit d’auteur. ... chaînes de télévision, concurrence qui est d’autant plus importante que le nombre de chaînes qui se disputent le ...

Le régime juridique de la smart city, un élan innovateur à l’épreuve de la protection des données personnelles : les expériences française et italienne.

... concept de  smart city rend compte de l’utilisation de plus en plus répandue des Technologies de l’Information et de la ... « mise  en vitrine , La Revue des droits de l’homme, N° 21 (2022).  [13] Commission nationale de ...

Jeux d’argent en ligne : le choix de la prohibition par les Etats-Unis (Commentaire de l’article de Kraig P. Grahmann : « Betting on Prohibition : The Federal Government’s Approach to Internet Gambling »), par Sârra-Tilila Bounfour

... mais est défendue par l’auteur comme l’option la plus cohérente et effective. Comme en témoigne l’adoption ... en général, et celle de jeux d’argent en ligne plus spécifiquement. M. Grahmann explique dans son article ... a Comprehensive Ban on Gambling Over the World Wide Web, 80 Denv. U. L. Rev. 111 (2002). - Savilla John J., Cyber ...

Commentaire de l'arrêt novateur Spiller c/ Joseph [2010] UKSC 53 rendu par la Cour Suprême de Grande-Bretagne, par Marine Daguet

... d'appel anglaise). Première réforme d'ampleur depuis plus de quarante ans,  l'arrêt Spiller c/ Joseph 2010 a ... l'article 10 de la Convention européenne des droits de l'homme (la Convention) au détriment de l'intérêt privé du ... N° 09-10.301 Cass. Crim. 17 juin 2008, pourvoi N° 07-80-767   Droit européen:  CEDH, arrêt Fressoz et Roire, ...

Les lieux privatifs de liberté en Italie : De la Cour constitutionnelle au Comité européen pour la prévention contre la torture (rapport du 8 septembre 2017)

... décisions de la Cour européenne des droits de l’homme (Cour EDH)[2], et au rapport du Comité européen pour ... 68%. Cela correspond à 10 000 personnes incarcérées de plus que le nombre de places prévues dans les prisons ... européens avec le taux de surpopulation carcérale des plus élevés. Le Comité européen pour la prévention de la ...