Le système sub-saharien de la Propriété Intellectuelle: commentaire de l’étude de Adebambo Adewopo par Benjamin GOLDENBERG
... le droit de la propriété intellectuelle africain, et plus particulier sub-saharien est peu connu du monde ... la France avec ses anciennes colonies africaines. De plus, la comparaison peut s’étendre à l’opposition ... plupart des pays africains. Le deuxième facteur, d’une plus grande importance, correspond à l’influence ...Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles de France A VALIDER
... Aix-en-Provence accueille depuis mars 2020 la plus grande Scène de Musiques Actuelles du pays, le 6MIC. ... entrée remarquée dans le monde des SMAC, en devenant la plus grande de toutes avec sa capacité d'accueil de ... (rap/hip-hop) Lieux culturels à découvrir MCEI Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles ...Rose Valland : la réhabilitation d'une figure féminine de la Résistance
... Grâce à ses notes et son travail sur le terrain, plus de 45 000 œuvres d’art sont restituées. La ... des œuvres d’art n’est pas l’aspect de la Guerre le plus connu du grand public. Aujourd’hui, son histoire fait ... Entretiens / Portraits d'artistes MCEI Rose Valland : la réhabilitation d'une figure féminine ...Analyse comparative des dispositifs de quotas de genre dans les conseils d’administration et de surveillance en France et en Allemagne
... parmi les sociétés cotées, celles qui emploient plus de 500 salariés et réalisent un chiffre d’affaires ... Copé-Zimmermann, visant à instaurer un ratio de minimum 80/20 dans certaines instances du monde du travail, notamment ... aux articles 1 et 6 de la Déclaration des droits de l’Homme et du citoyen de 1789. Le genre peut être pris en ...Le droit au recours contre l’éloignement d’étrangers en situation irrégulière et condamnés : analyse comparée de l’arrêt de la Cour EDH M.A. c. France du 1er février 2018 avec la législation américaine.
... et protectrice, la Cour EDH se démarquerait un peu plus encore de la législation américaine qui n’a de cesse ... n°9373/15), la Cour européenne des droits de l’homme (« CEDH ») a condamné la France pour ... se conformant à la jurisprudence de la CEDH : deux mois plus tard, la Cour a approuvé l’éloignement vers le Maroc ...La surveillance par écoute des conversations au domicile privé - par Audrey Goudon de Lalande
... accordée aux principes fondamentaux et aux droits de l’Homme lorsqu’ils sont confrontés à la recherche de ... depuis les attentats de 2001, mais va cependant beaucoup plus loin. Elle modifie en effet l’esprit même de la ... de délits importants pour lesquels une peine de prison de plus de 5 ans est prévue. Parmi ces délits, on compte ...La décision rendue par la Cour suprême des Etats-Unis dans l’affaire Reno par Sarah TAIEB
... sur les Télécommunications de 1996 (47 U.S.C. § 223), plus connu comme le Communications Decency Act (« CDA »). ... II. La France ne serait plus le pays des droits de l’Homme selon la conception américaine… En France la ... du 3 au 9 avril 2000. Source < http://www.sammag.com/archives/juridique6.htm> , visité le 15 février 2007. • ... Mot-clés: Nouvelles technologies / Liberté dexpression