Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... un travail, un autre consacré à des hommes ou femmes entre 18 et 30 ans ayant besoin de stabilité. Les femmes ... quant à notre futur. Lieux culturels à découvrir MCEI Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
A propos de l’arrêt Sallusti rendu par la Cour de cassation italienne le 26 septembre 2012, sa mise en perspective avec le droit français et sa compatibilité avec la jurisprudence de la CEDH, par Morgane Richard
... Ce fait illustre le problème délicat de la frontière entre le droit à la liberté d’expression et le droit au ... juges du fond sur la base des critères de droit national entre dans le cadre posé par la CEDH. Elle procède à la ... la réputation d’une personne lors d’une communication entre plusieurs personnes. Trois éléments permettent donc ...La Traite des Êtres Humains: Approche comparative des mécanismes de prévention sur le plan universel, européen et interne (Espagne) , par Erik Tollu
Soumis le 18/04/2012 par Regis Chemain dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... dans un premier temps sur la relation existant entre les différents mécanismes et normes procédant ... de sensibilisation au phénomène à partir des années 80. Ces actions restaient cependant sporadiques. Face à ... de GRETA. Des réunions techniques de coopération entre les Parties pourront être organisées à la demande ...
Le brutalisme, une froide humanité
... chaises inconfortables, regardant vaguement l’extérieur entre les rideaux ternes. Le brutalisme est une mélancolie, ... regard, la beauté est presque partout… Architectures MCEI Le brutalisme, une froide humanité ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
FÉDÉRATION DE RUSSIE – Les sanctions de l'inexécution du contrat en droit russe en comparaison avec le droit français (Commentaire de l'article 396 du Code civil de la Fédération de Russie) Daria VINOGRADOVA
... Ensuite, face à de nombreux échanges commerciaux entre la France et la Russie, qui nécessitent la conclusion ... 9 . Ainsi le législateur ne prévoit pas de hiérarchie entre l'exécution en nature et l'exécution par équivalent ... régissant le choix de la sanction de l'inexécution entre l'exécution en nature et l'octroi des ...ROYAUME UNI - La Tentative d’innovation en matière de violence économique contractuelle aux États-Unis par le Restatement (Second) du droit des contrats, par Augustin GAUJAL
... de bonne foi et de loyauté dans les rapports entre les cocontractants. (id. § 176 (1)). Les secondes sont ... en lumière les différences et similitudes existantes entre la conception française et la version traditionnelle ... J., préc. cité ; p79). Il y a donc une réelle tension entre la volonté de performance du système contractuel et ...La contrefaçon en un « clic » : l’éclairage américain sur la responsabilité d’eBay, par Emilie Gras
... responsabilité. Mais cette même recherche d'équilibre entre la lutte contre la contrefaçon et la liberté de ... direct de la marque, mais n’est qu’un intermédiaire entre le vendeur contrefacteur et l’acheteur. Ainsi, même ... Europe, la qualification de l’activité d’eBay trace entre les Etats les frontières de sa responsabilité Dans ... Mot-clés: Responsabilité / obligation de surveillance / vente / hébergeur / E-commerce / degré de connaissance / Contrefaçon / internet / Droit des marques / Marques
Commentaire de la loi allemande sur les diagnostiques génétiques (Gendiagnostikgesetz du 31 juillet 2009 – Comparatives franco-allemande.
... année à 100 000 tests génétiques. La majorité d’entre eux concernent le diagnostique prénatal : chaque ... « hors-la-loi » les distinctions opérées entre les personnes en considération de leurs ... matière, il est toujours difficile de tracer une limite entre les questions que l’employeur a le droit de poser, et ... Mot-clés: lois bioéthiques / Loi / droit du travail / droit des assurances / discrimination génétiques
Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée
... . La scénographie joue aussi sur des décalages entre les univers présentés. Nous passons de l'univers du ... Daumesnil – 75012 Paris Comptes rendus d'expositions MCEI Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la ...L'article 3 de la Loi fondamentale allemande a-t-il un équivalent dans les droits français ou européen? par E. Gondoin
... égalitaire. La présence de traitements inégalitaires entre les citoyens est donc possible aussi bien en France ... 16 mars 1955 relatif à la suppression des indemnités de représentation des députés du Schleswig-Holstein lors ... traité de manière différente alors qu’il n’existe entre les deux groupes aucune différence d’une telle ... Mot-clés: Constitution / Allemagne