L’impasse française à la lumière de la loi espagnole de 2005 instaurant le mariage homosexuel par Sandra Lafoucrière

Soumis le 06/05/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... civile et laïque. Bien que la construction historique et culturelle du mariage ne soit pas remise en cause, force est ...

Commission de Vérité et Réconciliation du Canada : faire le deuil d’un génocide culturel

Soumis le 14/03/2016 par Alice Murgier dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... pleinement à la vie politique, économique, sociale et culturelle de l’État » (article 5), et le droit à ...

Opérations de réassignation sexuée des enfants intersexués, une violation des droits de l’homme et de l’enfant.

Soumis le 29/10/2021 par Ismerie Colussi corte dans MBDE / Droits internationaux
... enfants intersexués seraient basées sur la conception culturelle de la binarité de la société. Cette binarité ... in adults with disorders of sex development », Archives of Sexual Behavior , 2007, p. 16-33. ... in adults with disorders of sex development », Archives of Sexual Behavior , 2007, p. 16-33. [13] Voir ...

Les solutions envisagées en France et en Grande Bretagne pour répondre à l'insécurité juridique liée aux oeuvres orphelines par Laura DORSTTER

... oeuvres orphelines. Dans le secteur de l'audiovisuel, du cinéma et de la musique où les effets constatés sont moins ...