LA PARADE MONSTRUEUSE : CELEBRER LA DIFFERENCE

Soumis le 02/02/2023 par Juliette Bedel dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... de Master 1. C'est avec La Parade Monstrueuse que j'ai pour la première fois fait de la médiation avec un public scolaire, allant de la maternelle, au lycée. Pour une première expérience, cette exposition est un réel ... à des créatures de laboratoires semi-vivantes.  Ainsi, pour le volet opératique, nous retrouvons de nombreux ...

Différence d’encadrement du pouvoir des dirigeants en France et aux États-Unis : reflet d’une vision contrastée de l’intérêt social, par Tiphaine Albertini

Soumis le 19/03/2018 par Tiphaine Albertini dans MBDE / Droit des Affaires
... société est de s’engager dans toute activité légale pour laquelle une société peut être créée, conformément ... favorable aux dirigeants que le droit français, qui opte pour une vision plus équilibrée des pouvoirs en restaurant ... le dirigeant pouvait faire « tout ce qui est nécessaire pour diriger l’activité de la société » ( Bins v. ...

Les véhicules intelligents : l'avènement du partage des titres de propriété industrielle ? Commentaire de la publication de Jess Krompier : Safety First : The Case for Mandatory Data Sharing as a Federal Safety Standard for Self-Driving Cars, 2017

... elle soulève plusieurs problématiques auxquelles il est pour le moment difficile de répondre. Comment ne pas ... une mutation inévitable et doit être totalement repensé pour prendre en compte l’intelligence artificielle et ses ... la mise en place de systèmes de transport automatisés pour orienter le développement de véhicules connectés et ...

"L'érosion" de la doctrine de l'immunité absolue : analyse de l'arrêt Ndayegamiye-Mporamazina c. Suisse de la Cour européenne des droits de l'homme du 5 février 2019 au regard du droit britannique

Soumis le 18/06/2019 par Mathilde Vigne dans MBDE / Contentieux international public
... ayant opposé l’immunité du Burundi à son recours pour licenciement abusif, elle estime que la Suisse a violé ... clause prévoyant que « les parties auront recours […] pour autant que les usages diplomatiques le permettent, à la ... suisses à savoir d’entendre l’expression « pour autant que les usages diplomatiques le permettent » ...

Miranda v. Arizona ou le vacarme du droit au silence - par Mélinda E. BOISSON

... des droits dits Miranda n’empêche pas soixante dix-huit pour cent des suspects de toujours renoncer au droit au ... d’une évolution vers un régime plus libéral. Pour autant, cette mutation doit-elle susciter l’adoption ... comme un moyen de preuve contre lui. Il sera condamné pour enlèvement et viol. Son avocat interjettera appel ...

Concernant l’application de l’immunité juridictionnelle aux représentants étatiques étrangers par la Cour Suprême des États-Unis dans l’arrêt Samantar v. Yousuf.

Soumis le 15/04/2012 par Benedicte Andre dans MBDE / Contentieux international public
... de première instance) a accepté la motion de rejet pour défaut de compétence ratione materiae introduite par ... lorsque la plainte est déposée conserve l’immunité pour des actes qu’il aurait commis alors qu’il était ... de l’individu, représentant étatique (*2289). Pour le requérant, tout procès contre un chef de ...

Commentaire dans une perspective de droit comparé de l'arrêt Re Spectrum Ltd (Royaume-Uni) par Clara Pirez

Soumis le 25/05/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... la cour d’appel qui avait donné raison à la banque. Pour qualifier la sûreté de « floating charge », la ... Bien que le compte ait été ouvert spécialement pour recueillir les créances de la société, sur lesquelles ... attention aux droits et obligations de chaque partie pour qualifier la sûreté de fixe ou flottante, cette ...

Suggestions quant à la meilleure manière d’assurer l’application des directives communautaires par Henri DAUDET

... exacerbe les limites de l’efficacité de l’Union. Pour se justifier, le gouvernement invoque souvent ... les habilitations prévues par l’article 80 de la Loi Fondamentale, utilisées et envisagées par la ... embarrassant minimum. A l’instar de l’initiative « Mieux légiférer 2003 » (adoptée conjointement par la ...
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Le Human Rights Act : une mise en œuvre effective de la CESDH ? La mise en oeuvre et l'invocabilité de la Convention Européenne des Droits de l'Homme en droits anglais et français, par Kadija Zaine

... est souvent condamnée est répandue. La France est-elle, pour autant, le mauvais élève de l'Europe en matière de ... traités qui établissent des droits et des obligations pour les particuliers. Toutefois, si tous les États membres ... cette reconnaissance d'incompatibilité, le juge ne puisse tirer les conséquences qui s'imposent à lui en écartant ...

La surveillance du télétravail et le droit au respect de la vie privée : une analyse comparée des systèmes juridiques français et allemand, par Marine Soulard

Soumis le 04/04/2025 par Marine Soulard dans MBDE / Numérique
... du télétravail, de nombreux salariés arrivent à mieux organiser leur vie professionnelle et privée. ... adoptent donc une approche flexible du temps de travail pour s’adapter à l’entreprise. Des modalités de ... Europäische Hochschulschriften, Peter Lang, 2023, p. 80 et s. Numérique MBDE La surveillance du télétravail et ...