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Rose Valland : la réhabilitation d'une figure féminine de la Résistance
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Soumis le 25/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... chapitre V de la Convention. Selon l’article 23 alinéa 1, la reconnaissance se fait de plein droit, si l’adoption ... et J.M.W.L. c. Luxembourg du 28 juin 2007 (CEDH (Sect. 1) (bil.), affaire no 76240/01), la Cour a condamné le ... §§1-5 des Adoptionswirkungsgesetz Art. 370-3 et s. Cciv _ Décisions : CEDH (Sect. 1) (bil.) ...
L’arrêt Van Parys, Acte IV Scène II de l’affaire de la banane – Etude des rapports entre droit communautaire et droit international économique par Lucie LAITHIER
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L'union entre personnes de même sexe en Italie : législation et jurisprudence
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