A propos du Standard of Conduct for Interrogation Under USC §§2340-2340A par Jerôme Marty
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... et sa condition mentale pour conclure que les 15 coups de « cat-o-nine tails » auxquels elle avait été ... arrêt Tyrer, la CEDH refusât de considérer de violents coups de verge comme un acte de torture alors que la victime ...
Mot-clés: traitements cruels inhumains ou dégradants / Torture
Enlèvements internationaux d’enfants : impact de l’accent mis sur la médiation dans la proposition de refonte du règlement Bruxelles II bis et le Brexit
... de ce nouveau règlement en Angleterre (aux fins de ce blog, l’Angleterre sera désignée comme référant à ...L’obsolescence législative motrice de l’évolution juridico-sociale
... raisonnable de moralité de la justice, un sentiment “du coeur” est aussi nécessaire. On retrouve l’aspect ... 2007) Gaté, Juliette, (Août 2011), c.f. http://libertees.blog.lemonde.fr/2011/08/10/abrogation-implicite-le-port... ...LA PEINE CAPITALE COMME PEINE EXCEPTIONNELLE. Comment la Cour suprême de l’Inde a développé le concept de « cas rares parmi les plus rares »
... Dans la nuit du 4 au 5 juillet 1977, il attaqua à coups de hache dans leur sommeil les enfants de son cousin, ...La question des formalités préalables de protection au regard de la Convention de Berne et de la législation américaine et française par Isabelle WHITTAKER
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Avec l’exposition 75 JUMP STREET la rue est à nous, la création artistique aussi !
... a alors la chance d’admirer celui du photographe coup de coeur de la rédaction : Alanig Keltz. Ce parisien inspiré ...Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
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Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
Jamais plus : les violences conjugales au sein des histoires romantiques
... ce roman peut paraître surprenant pour un article d’un blog universitaire, cependant il m’est apparu comme ... min. Disponible sur https://www.binge.audio/podcast/le-coeur-sur-la-table/romance-et-soumiss... 3 Ibid. Comptes ... Mot-clés: Colleen Hoover / Victoire Tuaillon / romance / violence / violence conjugales / stéréotypes / féminisme