À propos d’un article de Doris Walter relatif aux modifications du droit allemand rendues nécessaires par la transposition de la Directive 98/44/CE par Kian TAWADJOH

... hélice de l’ADN par Watson et Crick en 1953 ainsi que la transformation de cette science depuis. Ce constat ... de la directive. Sa finalité consiste à démontrer que malgré une apparente différence entre les textes ... française, pourra-t-on s’interroger sur ce que peut apporter en réflexion cette comparaison. Il est ...

Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?

Soumis le 18/10/2021 par Armelle Mahe dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... qu'il faudrait fuir. Pourtant ce n'est pas l'image que j'ai de cette commune qui candidate pour le titre de  ... capitale des cultures » ... Il y a maintenant quatre ans que j'ai quitté ma ville natale, Nantes, pour faire mes ... ou mauvais sur la capitale ? C'est donc sans a priori que je me suis installée à Saint-Denis, déterminée à ...

La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand

Soumis le 17/05/2018 par Anne-claire Lohest dans MBDE / Droit des Affaires
... opérée par le Bundesgerichtshof (I), puis le fait que cette publicité ait lieu sur un service de la société ... sur les « services de la société de l’information, que le Bundesgerichtshof a caractérisé la publicité ... qu’est constituée une publicité indirecte dés lors que celle-ci incite indirectement à l’achat de produits du ...

La publicité en faveur du tabac sur internet, approche comparée à la lumière du droit français et allemand

Soumis le 17/05/2018 par Anne-claire Lohest dans MBDE / Droit des Affaires
... opérée par le Bundesgerichtshof (I), puis le fait que cette publicité ait lieu sur un service de la société ... sur les « services de la société de l’information, que le Bundesgerichtshof a caractérisé la publicité ... qu’est constituée une publicité indirecte dés lors que celle-ci incite indirectement à l’achat de produits du ...

Le devoir de vigilances des sociétés mères envers les sous-traitants dans l’industrie textile : Approche comparée franco-allemande

Soumis le 13/03/2019 par Clara Gantz dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... meurtriers survenus dans l’industrie textile, tels que l’incendie d’une usine au Pakistan en 2012 et ... qu’ils contiennent. Toutefois il est important de noter que les Codes de conduite ont vocation à s’appliquer, non ... mais également aux différentes parties prenantes telles que les sous-traitants et fournisseurs. Dès lors le champ ...

Le maintien des sociétés restructurées dans les groupes de sociétés en droits fiscaux français et russe : commentaire de la loi fédérale de la Fédération de Russie n°325 du 28 novembre 2015

Soumis le 29/07/2016 par Alexandra Lachouque dans MBDE / Droit des Affaires
... d'examiner la constitution de ces groupes (A) ainsi que les différents modes de restructuration envisagés dans ... sur les sociétés 6 . À cela, le droit français ajoute que la société mère ne doit pas être détenue à plus de ... personne morale soumise à l'impôt sur les sociétés et que les exercices comptables doivent coïncider aux mêmes ...

KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence

Soumis le 21/11/2021 par Sarah Grosso dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... comme "futur-roots" : une création musicale tant moderne que traditionnelle, tant nouvelle que familière. Autrice de tous ses textes, co-créatrice de ... rappeuse guatémaltèque, Rebeca Lane. Mais plus que des récompenses, KT Gorique c'est un projet musical ...

“Crazy Ex-Girlfriend” ou la série musicale pour ceux qui n’aiment pas les comédies musicales

... et aux autres maladies mentales, des problèmes que l'ont peut vivre dans une relation amicale ou amoureuse, ... "Mon premier Thanksgiving avec Josh", il est important que la famille de Josh soit philipienne. Il devient alors ... des vies souvent marginalisées, d’étudier les effets que cette marginalisation peut avoir et de proposer de ...

Les femmes font du rap... et de très bons clips !

Soumis le 30/10/2018 par Anne-claire Simon dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... tiennent le regard... et leurs clips pèsent tout autant que ceux de leurs confrères. Dans ces quelques lignes, nous ... sexuel  ». Mais selon Célia Sauvage – et c'est ce que nous tenterons de montrer ici - «  les artistes ... mais qui est finalement assez triste car elle ne fait « que du sexe » et pas de « l'amour », et ça il faut en ...

La force probante des signatures électroniques : Etude comparée du droit français et du droit américain - par Mélinda E. BOISSON

... La clé privée sert à des fins de signature. Alors que la clé publique participe aux fins de vérification. ... du support papier et du support numérique dès lors que certaines conditions sont remplies. Le décret du 30 mars ... l’article 288-1 du Code de procédure civile dispose que « Lorsque la signature électronique bénéficie ...