Evidences inconnues ou la magie du hasard
... Avez-vous déjà croisé au détour d'une rue une personne que vous aviez perdu de vue depuis des années ? Ou bien ... sourire. Après tout, quoi de plus incongru et fascinant que des gens apparemment étrangers réunis au même endroit par pure coïncidence ? C’est la question que s'est posée le mentaliste flamand Kurt Demey pour sa ...Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée
... C’est grâce à ce croquis et à partir de ce jour que l’histoire de la maison Louboutin a commencé. Le jeune artiste comprend que toute création commence par un dessin. Et il commence ... la maison de luxe. « Un soulier a bien plus à offrir que le simple fait de marcher. » – Christian Louboutin ...A propos du secret bancaire et de la titrisation de prêt en France et en Allemagne : commentaire de l’arrêt de la Cour Fédérale de Justice du 27 février 2007 (BGH 27.2.2007, XI ZR 195/05), par Edouard Ruffin
... les époux pour l'exécution du prêt. Le contrat stipule que la banque peut céder sa créance ainsi que les sûretés afférentes. Suite à la vente judiciaire ... La Cour rejette le pourvoi estimant que la cession par une banque de créances issues de prêt ne ...La transparence des systèmes d’intelligence artificielle employés en tant qu’outils d’aide à la décision administrative. Perspectives comparées entre la France et l’Italie.
Benedetta Persico Le philosophe B. K. Skinner affirme que le vrai problème n'est pas de savoir si les machines ... mais si les hommes le font [1] . À cela, nous ajoutons que s’il est désormais possible d’énoncer que les machines « pensent », comprendre comment elles le ...La Neutralité du Net, un principe de droit applicable ? par Thibaut maitre
... par deux fois l’autorité de la FCC sur le sujet tandis que la France et l’UE travaillent sur un cadre législatif ... YouTube aux heures de pointe. Free avance le fait que c’est à YouTube de faire le nécessaire puisque la ... (D.C. Cir.) du 14 janvier 2014 montre une nouvelle fois que la question n’est pas tranchée, même au niveau ...A propos du Protocole de Kyoto, par Louisa Silcox
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de serre différenciés entre les Etats développés ainsi que les différences des obligations entre les Etats ... politique et les effets environnementaux subséquents tels que le réchauffement climatique (Oxford Dictionary of Law). ... aux Etats membres et leur fait obligation de veiller à ce que leurs émissions correspondent au niveau que le Protocole ...
Les effets de la Charte des Nations Unies sur l’ordre juridique communautaire : entre limitation et extension des compétences communautaires par Alexandra FRELAT
... première sont simultanément membres de la deuxième et que ces Etats membres ont transféré des compétences à la ... issu des Nations Unies. Ainsi n’est-il pas étonnant que le juge communautaire ait eu à se prononcer sur la ... TPI) donne une réponse à cette question. En affirmant que l’UE est indirectement liée par les décisions du ...L’arrêt In re American Express Merchants Litigation de 2012 et sa mise au point sur l’arbitrage collectif en matière de contrat d’adhésion, Par Marc Reifsnyder de Chassey
... de la consommation aux Etats-Unis. Cependant, plutôt que d’utiliser l’arbitrage pour ses avantages, des ... collective d’arbitrage devant un arbitre à condition que les parties y consentent. Une clause qui interdit ... analyse ne traite le problème de la class arbitration que dans le cadre d’un contrat d’adhésion entre ... Mot-clés:
La protection du folklore par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI
... dans Pravovedenie, н2, 1983, p. 51) affirmait que le folklore ayant une valeur commerciale, était « exploité » par les entreprises sans que les peuples créateurs de ce folklore n'en perçoivent de bénéfices. Alors que la constitution soviétique, en son article 27, affirmait ... Mot-clés: folklore ; savoirs traditionnels
La spécificité de l’Union Européenne sur la scène internationale dans le cadre du Protocole de Kyoto. Par Léa Bataillard
... dans le texte. L’Union se positionne même en tant que leader dans les négociations et son rôle pour assurer ... du Protocole mérite d’être étudié sachant que la première période d’engagement aboutissant en 2012 ... Européenne pour mettre en place le Protocole et assurer que les Etats de l’Union s’y conforment est également ... Mot-clés: changement climatique; environnement