S’exprimer par ses propres moyens : découverte du zine avec Untitled (Brouillon)

... son travail sur Twitter, Instagram, Facebook ou son propre blog, sauf que cela sous-entend de se contenter du virtuel. ... importantes et invisibilisées. J’aurais pu créer un blog ou des vidéos mais je pense que le format papier est ...

L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE

... aujourd’hui plus que jamais, le droit de la propriété littéraire et artistique. Quel meilleur critère adopter ... des définitions Le droit de la propriété artistique et littéraire régit une grande diversité d’œuvres. Pour ... Cavendish) COPYRIGHT / COPYWRONG Les enjeux des pratiques contemporaines d’appropriation, Christiane Carlut (2003, ...
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Vie privée, réseaux sociaux et licenciement en droit du travail français et allemand

Soumis le 04/06/2013 par Manon Roignot dans MBDE / Droit du travail
... de publier de courts messages, est offert (Dalloz actualité 2010, A. Astaix ). Afin de coller au modèle ... suffisants contre l'indélicatesse du salarié (Dalloz actualité 2010, A. Astaix).   B/ Le trouble objectif ... 2011, p. 39 Méfiez-vous de vos @amis !, M. Kocher Dalloz Actualité 26 novembre 2010, Facebook : le salarié ...

Gel des avoirs liés aux sanctions européennes en France et en Russie

Soumis le 26/03/2025 par Minnael Zorin dans MBDE / Vie économique
... adopté et adapté ces mesures pour répondre aux crises contemporaines. Dans les relations internationales contemporaines, les sanctions sont privilégiées pour ...

Pas de présomption d’innocence pour les supporteurs de football ? - par Marion Poissonnier-Lescuras

... la violence pour peser sur le sort d’une rencontre. L’actualité sportive française témoigne parfaitement de ... mise en perspectives des évolutions et ruptures contemporaines, Michel Massé, Jean-Paul Jean, André ... figaro, www.figaro.fr Site de Swissinfo, www.swissinfo.ch Blog de droit administratif, ...

Le concept d’originalité dans la législation française du droit d’auteur et dans celle du copyright anglais par Laura DORSTTER

... notion, l'oppose à « la banalité » (« Propriété littéraire et artistique », Pierre-Yves Gautier) , et ... Tutorial Press en tentant de définir ce qu'est une œuvre littéraire: la protection par le copyright est accordée à ... v. Exxon de 1982, les juges ont déclaré qu'une œuvre littéraire devait apporter « une information, des ...

La protection par le droit d'auteur des interfaces utilisateurs générées par ordinateur et la communication de celles-ci, étude franco-anglaise suite à l'arrêt C-393/09 du 22 décembre 2010 de la CJUE, par Mickael Rigault

... en lui-même […] et qu'il n'était pas en soit l'œuvre littéraire susceptible d'être protégée par copyright". En ... Selon l'approche anglaise, l'interface n'est pas l'œuvre littéraire, parmi lesquelles figure le programme, ... de la directive pour ce qui concerne leur expression littéraire et par le droit commun pour son expression ...

L’intégration des salariés à l’entreprise : sur qui pèse la charge de la preuve ? - par Raphaël Callsen

... étroite et permanente (cf. B. Ines, Dalloz Actualité, 24 novembre 2008). Il faut noter cependant que ... et permanente à son entreprise (cf. B. Ines, Dalloz Actualité, 24 novembre 2008). Cependant, il ne ressort pas ... obs. sous Cass. Soc. 13 nov. 2008, n° 07-60.434, Dalloz Actualité, 24 novembre 2008, en ligne sur ...

Les juges doivent-ils se faire critiques d’art ? Réflexion sur les régimes de droit d’auteur et de copyright à travers l’exemple de la création de costumes au cinéma (France, Royaume-Uni).

Soumis le 05/07/2024 par Clothilde Mounier dans MBDE / Numérique
... produite par l'entreprise Netflix, adaptée d’une œuvre littéraire en sept tomes. La très mauvaise réception de la ... inclut les auteurs de contributions de natures variées : littéraire, musicale, visuelle. L’exclusion du producteur, ...

Recevabilité des preuves acquises sur les réseaux sociaux : L’utilisateur a-t-il un droit à la vie privée ? - Par Jean-Eric Brin

... ) -         ”, The Atlanta injury news blog, “New York Judge: Social Network Info Can Be Used As ... et les sms comme moyens de preuve ( http://www.legavox.fr/blog/maitre-anthony-bem/emails-comme-moyens-preuve-1185.htm ) ... )   -         Blog-Dmi, « le SMS et le droit », ( ...