Le consentement, par Vanessa Springora
... ans? La société comme la communauté littéraire font preuve de complaisance face aux vices des Matzneff en raison ... Mot-clés: consentement / Vanessa Springora / Gabriel Matzneff / littérature / Abus / Impunité / Emprise / Autobiographie / Témoignage
La doctrine des mains propres (« cleans hands ») : comparaison de sa portée devant la Cour internationale de Justice et en droit français et américain
... deux ou plusieurs Etats souverains et égaux, font preuve d´une plus grande déférence à l´égard de ceux-ci ...ITALIE - COMMENTAIRE DE LA DERNIERE PROPOSITION DE LOI (N° 1913 DU 01/12/2009) VISANT A MODIFIER L’ARTICLE 1 DU CODE CIVIL ITALIEN EN CONFRONTATION AVEC LA REDACTION ACTUELLE DE CE MEME ARTICLE - Par Mathilde GUILLON
... d’exercer un recours administratif). Elle laisse à la charge des Etats le soin de se prononcer sur le statut ...Chronique de la jurisprudence de la Cour Suprême américaine : la nouvelle majorité originaliste comme aboutissement de l'ébranlement de l'institution judiciaire par le Parti Républicain - Marion Laventurier, Estelle Davrieux, Saskia Lequien, Caroline Gail
... suprême à majorité conservatrice est également due au travail de fond mené par le Parti en lien étroit avec le ... soi-disant plus proches du texte constitutionnel. Cette recherche d’une signification originelle du texte n’est ... Mot-clés: Etats-Unis / Cour Suprême américaine / juges / originalisme / textualisme / interprétation constitutionnelle / Constitution américaine / Pères Fondateurs / majorité républicaine / Parti Républicain / Parti Démocrate / Sénat / Chambre des Représentants / Congrès / jurisprudence / Donald Trump / Joe Biden / droit à l’avortement / Roe v. Wade / Dobbs / Bruen.
Commentaire de l’arrêt Lloyds TSB Bank Plc v Shorney dans une perspective de droit comparé par Clara Pirez
... prévoyant une obligation d’information annuelle à la charge du créancier est la loi du 1er mars 1984 relative à ...Le Régime Juridique du Lien Hypertexte en France et aux Etats-Unis
... du fait de la défense du Fair Use , [20] i.e. par la preuve d’un usage raisonnable. L’analyse faite par le ... Mot-clés: lien hypertexte / hyperlien / internet / communication au public / Droit d’auteur / Copyright / hébergeur / Safe Harbor / Responsabilité
KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence
... concert déjanté. Lors du concert à La CLEF, elle a fait preuve d'une énergie débordante, contaminante et les sauts ...A propos de la résolution Byrd-Hagel : Pourquoi les Etats-Unis, contrairement à l’Union européenne, n’ont pas ratifié le Protocole de Kyoto, par Cécile Bertaux
Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... comme l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, qui a condamné ce revirement intervenu après des ...