Le dialogue judiciaire entre la CEDH et la CIDH à la lumière de l’affaire Mazni c. Roumanie par Cécile BLOUIN
... militaires est contraire aux exigences de l’article 6 § 1 en ce qui concerne les exigences d’indépendance et ... 6 dispose que : « Droit à un procès équitable 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue ... CEDH) dispose que : “Artículo 8. Garantías Judiciales 1. Toda persona tiene derecho a ser oída, con las debidas ...A propos du Standard of Conduct for Interrogation Under USC §§2340-2340A par Jerôme Marty
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... une douleur ou des souffrances « aiguës » (article 1). De même, la CEDH interprète l’article 3 de la ... l’on peut trouver un langage similaire dans l’article 1 de la Convention de New York qui veut que les douleurs ...
Mot-clés: traitements cruels inhumains ou dégradants / Torture
A PROPOS DE L'ARTICLE 53 DE LA LOI ALLEMANDE SUR LE DROIT D'AUTEUR RELATIF A L’EXCEPTION DE COPIE PRIVEE par Intidhar MESSAOUDI
... ont servi de base à la reproduction ». L’alinéa 2 dispose à son tour : « il est possible de faire faire ... que le problème soit résolu grâce à l aloi du 22 mars 2002 qui dispose que la rémunération se doit d’être ... dans l’arrêt Mulholland drive », Gazette du Palais, 7 mars 2006 n° 66 p. 6. - Laurence Tellier-Loniewski, Matthieu ...Le blanchiment d’argent et les obligations imposées aux établissements financiers en droit français et en droit américain
... contre le blanchiment sont nommées à l’article L.561-2 du Code monétaire et financier. Le champ d’application ... est différente : en effet, l’article L.561-10-2 du Code monétaire et financier fait référence à des ... Mot-clés: Blanchiment / établissements financiers / obligation de vigilance / bénéficiaire effectif / Etats-Unis / France / Union Européenne
Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.
... est aussi passionnée d’art, et titulaire d’un master 2 en histoire de l’art. Elle a enseigné de nombreuses ... de Grenoble – CCN2 Hannah Caillaud étudiante en Master 1 MCEI Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Et la ... Mot-clés: théâtre; sociologie; conférence / montagne
Portrait d'artiste : Kashink
... et à son utilisation de couleurs vives. Moustache, 2 paires d’yeux et personnages non-genrés voilà les ...Le 6MIC - la géante des Scènes de Musiques Actuelles de France A VALIDER
... France (Aix-en-Provence) Aix-en-Provence accueille depuis mars 2020 la plus grande Scène de Musiques Actuelles du ... , le 12 février 2022 (pop) Franz Ferdinand , le 26 mars 2022 (rock) Mezerg , le 16 avril 2022 (électro) Gael ..."Uncle Frank" ou le passé qui nous rattrape
Soumis le 13/01/2021 par Gabriel Pinheiro de quadros dans MCEI / Compte rendus de films et de séries
... le plus touchée (je dirais même qu’elle est ma numéro 1), Six Feet Under , qui était disponible sur la chaîne ...
Une œuvre du passé qui apporte un éclairage à notre présent?
... vents que le Ciel vous dénie, / Sacrifiez Iphigénie" (I, 1). En l’apprenant, Agamemnon, dans un 1er temps, fait ... Mot-clés: confinement / Iphigénie / Racine / Braunschweig / pièce / théâtre / activités / art / culture / représentation