Cartographier des Univers, de Shuvinai Ashoona
... canadienne, Shuvinai Ashoona est notamment reconnue pour ses dessins en grande échelle sur papier, qui ... Leonard & Bina Ellen, de l'Université Concordia. D’un point de vue esthétique, les œuvres d’Ashoona sont ... Ensuite, parce que cela m’a permis de réaliser à quel point notre vision du monde est cadré. Observer des dessins ...L'Expo Peyo
Tiphaine Daniel Pour tous les amoureux de la bande dessinée, vous allez ... que vous voyez, alors n'ayez pas peur de rentrer, pour une fois, dans ce petit lieu, car de grandes choses y sont exposées. En effet, pour fêter les 60 ans de ces « petits êtres bleus », ... Mot-clés: expo peyo / exposition peyo / expo schtroupmfs / peyo / schtroumpfs / exposition bande dessinée paris / johan et pirlouit
La décision de la Commission européenne du 11 juin 2014 « Società di Gestione dell’Aeroporto dello Stretto » et la discipline des Services d’intérêt économique général
Soumis le 04/07/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... petit aéroport de classe D (petit aéroport régional – point 39 des lignes directrices dans le secteur de ... paragraphe 2 TFUE tel qu'interprété à la lumière du point 47 de la communication relative à l'application des ... en matière d'aides d'État aux compensations octroyées pour la prestation de services d'intérêt économique ...
Le rôle du juge dans l'administration de la preuve civile : l'exemple des mesures d'instruction en France et en Russie - par Anne-Sophie MASSON
... 2 du Code de procédure civile russe, les juges ont pour mission de faire respecter ces deux principes. ... extrêmement importants et également indispensables pour assurer une cohérence du droit au sein de la ... parties conduisent l’instance et le juge veille à son bon déroulement, c’est effectivement dans la combinaison ... Mot-clés:
ALLEMAGNE - Commentaire du paragraphe 254 du Bürgerliches Gesetzbuch relatif à la faute de la victime - Par Cédric DANDEVILLE
... Le § 254 BGB contient également une obligation pour la victime de minimiser son dommage, obligation inconnue ... de la réparation allemand ne protège pas la victime au point d’ignorer purement et simplement une éventuelle ... celle du juge français qui se réfère au concept du « bon père de famille ». Ainsi, les droits positifs allemand ...Commentaire de la décision de la Cour de justice des Communautés européennes du 23 octobre 2007 (C-440/05) , par Géraldine Schiele
Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... (CJCE) reconnaît à la Commission la compétence pour harmoniser les sanctions pénales des Etats membres en ... La CJCE justifie cette annulation en affirmant que le point central de la décision-cadre est la protection de ... d'une directive (Conclusions de l'avocat général, point 77). Cependant, la liberté des parlements nationaux en ...
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A propos de la place conférée à la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’Homme et des libertés fondamentales par les ordres juridiques français et allemand, par Johann BERMAN
Soumis le 03/06/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... une valeur supra-législative à la Conv.EDH. Malgré ce point qui les unit, les positions qu’ils adoptent en ... d’une conception théorique différente. Toutefois, ce point commun reflétant la fidélité de ces Etats-membres au ... du caractère non contraignant des décisions de la CEDH pour continuer à assurer la pérennité de sa souveraineté. ...
Portrait d'artiste : Kashink
... à ses normes imposées aux femmes, elle va s’en servir pour réfléchir à une nouvelle manière de représenter les ... en plus de proposer un nouvel horizon artistique pour les artistes femmes. La rue est un lieu que tout le ... et permet à des personnes invisibilisées de s'exprimer. Pour Kashink, il est important que le street art reste ...Les conditions d’accès aux logements sociaux pour les ressortissants d’Etats tiers telles que récemment posées par la région italienne Ligurie à la lumière de la jurisprudence constitutionnelle italienne et européenne
... 1erde son article 4[9] l’accès aux logements sociaux pour les ressortissants d’Etats tiers à une condition de ... italienne, 7 mars 2007, arrêt n°94 [7]Cf. point 4.3 de l’arrêt susvisé [8]Loi n°13 de la région ... constitutionnelle, 11 juin 2014, arrêt n°168 [17]Cf. point 93 de l’arrêt de grande chambre de la CJUE du ...Commentaire des articles 49 et 50 du Traite de Lisbonne du 13 décembre 2007: une redéfinition de l’appartenance a l’Union Européenne ? par Adeline Petre
Soumis le 27/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... et 50 du nouveau Traité sur l’Union Européenne montre, pour la première fois depuis le début de la construction de ... est compréhensible suite au refus d’une Constitution pour l’Europe, en 2004, et face aux élargissements ... de Lisbonne, marque certainement un nouveau tournant pour l’UE, et pourrait avoir des conséquences sur les ...
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