Gouvernements et réseaux sociaux : la place de la liberté d’expression dans la gestion des comptes des agents publics
... So Special? And Why, Where, How, And By Whom Should Its Content Be Regulated? », 46 Hous. L. Rev. 61, 2009. ... Trump de bloquer ses détracteurs sur Twitter », Le Monde.fr avec AFP, 23 mai 2018 . John Herrman and Charlie ... Mot-clés: Twitter / réseaux sociaux / NTIC / Liberté d’expression / Premier Amendement / espace public / opinions politiques / Trump
La médiation à destination du jeune public
... qui éveillent l’imaginaire tout en traitant de notre monde et en abordant des questions que les enfants peuvent se ... manière pour eux de se construire, d’appréhender le monde extérieur et de ne pas en être tenu trop éloigné au ...Les paragraphes 19 et 20 de la loi générale allemande sur l'égalité de traitement concernant l'interdiction de traitement inégal dans les relations civiles, par Axelle KELES
... notion de « Weltanschauung », conviction/ conception du monde, a été supprimé de la liste des critères juste ... Mot-clés: relations civiles / Allemagne
La question de la Gestation pour autrui en Russie : les difficultés juridiques face à l’intérêt supérieur de l’enfant
... à naître est l’enfant de la mère qui l’a mis au monde. Lorsque la mère porteuse s’est engagé à ...DROIT ALLEMAND - Sources sélectionnées par Mathieu BIANQUIS
... relatif aux taxes pour l’utilisation des ressources du monde animal et aquatique. Base de données juridiques ... russe relatif aux taxes pour utilisation des objets du monde vivant et des ressources aquatiques. L’intérêt ici ... russe relatif aux taxes pour utilisation des objets du monde vivant et des ressources aquatiques. L’intérêt ici ... Mot-clés:
L’harmonisation vers le bas de la compétence judiciaire en matière de responsabilité des multinationales : concordance des régimes et garantie d’impunité, par Thomas Martial
Soumis le 03/07/2015 par Thomas Martial dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... dont les multinationales implantées partout dans le monde seraient dans le collimateur de la convention. ... de vigilance » inquiète les entreprises », Le Monde Economie, 28/03/2015 ...
Le « say on pay » en France, en Allemagne et en droit anglo-saxon
... au niveau national (neuf pays européens et 17 dans le monde l’ont déjà adopté), comme européen. Malgré tout ... des dirigeants: le « say on pay » à travers le monde », www.partageduprofit.com , 15 avril 2013 ...La décision de la Commission européenne du 11 juin 2014 « Società di Gestione dell’Aeroporto dello Stretto » et la discipline des Services d’intérêt économique général
Soumis le 04/07/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA
... mais ne deviendront jamais les meilleures amies du monde. Bron, après cette déception, décide de rentrer à ... Mot-clés: Bande-dessinée / roman graphique / Lee Lai / amour / transidentité / homophobie / famille / transphobie / racisme / Discrimination
La conformité des logiciels de caisse à des fins de lutte contre la fraude fiscale
Soumis le 23/07/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... le 17 avril 2019. https://www.bundesfinanzministerium.de/Content/DE/Gesetzestexte/Gesetze_... . « Manipulierte ... . [1] Le Monde : ...