Meurtre à l'heure du thé : réchauffer ses fêtes de fin d'année avec Agatha Christie
... . Étant souvent désœuvrée pendant ses après-midis de travail, son imagination déjà très développée ... est important parce qu’il montre ce qu’est vraiment le travail d’Agatha Christie : une plume habile et ... Mot-clés: agatha christie / roman policier / littérature / littérature anglaise / hercule poirot / miss marple / culture anglaise / noël / écrivain / hommage / 20ème siècle / victorien / modernité
Une analyse économique des systèmes d'échanges de quotas d'émissions aux Etats-Unis et en Europe
... d’émission de dioxyde de soufre (SO2) – et au sein de la Communauté Européenne avec le système ...Les droits de la femme musulmane empêchés par la nullité du mariage religieux.
... agreement qui produira des effets découlant de ce contrat. Il s’agit du seul moyen pour s’assurer un ... par le mari ne produit aucun effet [11]. De par ce refus de reconnaissance, les deux États constatent la ...L'affaire FBI v Apple : entre protection de la vie privée et sécurité publique - l'accès obligé aux données chiffrées en droit américain et en droit français, par Cécile Dessault.
... légal aurait risqué l'emprisonnement, en cas de refus de délivrer le logiciel de déchiffrement aux ... un amendement aggravant la peine encourue en cas de refus de coopération a été voté. Mais le législateur ... - les conclusions du FBI: https://www.justsecurity.org/wp-content/uploads/2016/03/FBI-Apple-Govt-Motion-to-Compel.pdf - ...Le pouvoir de sanction de l’Union Européenne par Thomas ABULIUS
... que prononcée par l’un des pouvoirs compétents au sein de l’UE, ne serait donc pas de « punir » mais ... Mot-clés:
La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET
... épineux, à tel point que le débat s’est ancré au sein même du Parlement européen dans le cadre du Paquet ... pouvoir exécutif hispanique a clairement manifesté son refus de mettre en œuvre une copie conforme du modèle ... leur but initial, la preuve étant que l’affluence au sein des applications P2P a été considérablement réduite, ... Mot-clés: streaming / Piratage sur Internet / Peer to peer / Paquet Télécom / Lois Hadopi / Loi Sinde / Droits d’auteur / Amendement 138
A propos de la liberté d'expression sur internet, par Noémie Oudey
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... tolérer et se basent, pour ce faire, sur le critère du content neutral selon lequel une simple norme ne peut porter ... cette pratique. Les Etats-Unis ont notamment indiqué leur refus d'appliquer l'article 4, si son application suppose une ...
La qualification de génocide dans l’arrêt Etchecolatz, par Hélène Carré
Soumis le 20/04/2010 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... d) mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe ; e) transfert forcé d’enfants du groupe ...
La décision de la Commission européenne du 11 juin 2014 « Società di Gestione dell’Aeroporto dello Stretto » et la discipline des Services d’intérêt économique général
Soumis le 04/07/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... française : lorsque celle-ci ne stipule pas un contrat de prestations de services, elle peut gérer le SIEG ...
Conflit de normes juridiques : quand les résolutions du Conseil de Sécurité prévalent sur les traités garantissant la protection des droits de l'homme, par Marguerite Ballarin
Soumis le 15/04/2011 par Marguerite Ballarin dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... alor s la légalité de sa détention, ainsi que le refus du secrétaire d'Etat de le rapatrier au Royaume-Uni . ...