Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... partie de pétanque avec le sans abri que je vois tous les jours depuis trois mois au pied de mon immeuble, avec ... c’est le pari brillamment réussi que se sont lancés les trois associations, Aurore, Yes We Camp et Plateau Urbain ... au coeur de la ville A l’ère d’une société où les lieux éphémères naissent et disparaissent aussitôt, ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Commentaire du projet de loi portant modification de la loi allemande relative au travail intérimaire – Arbeitnehmerüberlassungsgesetz- par Margot Charrier
... que plus inquiétant notamment par la nécessité pour les entreprises d’engager des mesures de réductions des ... p. 625). Néanmoins, la directive n’a pas laissé tous les Etats de l’Union européenne indifférents aux ... par la loi sur le travail intérimaire en vigueur ou par les seules réglementations issues des conventions ...Commentaire de l’arrêt Southwestern Bell Telephone Company v. DeLanney: étude comparée du cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle en droit français et en droit américain
... DeLanney, [1] la Cour Suprême du Texas semble limiter les cas de ce cumul en considérant qu’il n’est pas ... cette décision, la Cour Suprême du Texas semble limiter les cas de cumul des responsabilités contractuelle et ... obligation contractuelle, il ne peut pas invoquer les règles propres à la responsabilité délictuelle. [5] Ces ...Le droit à l’avortement aux Etats-Unis à travers l’affaire Planned Parenthood of Greater Texas v. Attorney General Gregory Abbott (27 mars 2014)
... cliniques pratiquant l’avortement et, enfin, contraint les médecins pratiquant l’avortement à être habilités ... est pratiquée. Aux Etats-Unis, la Cour Suprême a établi les trois principes fondamentaux qui gouvernent l’accès à ... Cour fédérale de première instance [2] , affirmant que les articles de la loi imposant des « privilèges ...L’empiétement sur le terrain d’autrui : entre démolition et tolérance, comparaison des systèmes français et allemand
Soumis le 02/07/2013 par Raphaelle Hereus dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de propriété est une notion protégée et encadrée par les dispositions du Code civil. L’article 545 dispose ainsi ... serait privé de ses droits. Il faut d’abord comprendre les différents régimes de l’empiétement sur le terrain ... de tolérance en droit allemand (II). I – Les régimes de l’empiétement sur le terrain d’autrui : ...
CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.
... En effet, un fabriquant néerlandais avait obtenu les « droits de propriété intellectuelle » (expression ... communautaire, sans oublier les sociétés extra-communautaires souhaitant alors se voir conférer les mêmes ... qui avaient comme principal objectif d’étendre les règles de protection de la propriété intellectuelle des ...La réforme des contrats temporaires de travail : la fixation d’une limite temporelle aux contrats de mission et le renforcement du contrôle du renouvellement des contrats.
... économique et financière mondiale ayant mis en évidence les carences de son modèle économique et social, a décidé ... après l’échec des négociations sociales menées entre les organisations syndicales et les groupements patronaux. Le Gouvernement, en l’absence de ... Mot-clés: Limite temporelle - requalification
Le salaire minimum: comparaison franco-allemande - par Margot Charrier
... abstrait, minimum, national, interprofessionnel, fixé par les pouvoirs publics, correspondant à une heure de ... libre détermination du montant de la rémunération par les parties au contrat de travail a dominé la matière ... de justice sociale n’est pas une exception dans les pays de l’Union européenne car déjà 20 Etats sur 27 ... Mot-clés: Salaire minimum
LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !
... compte de plus en plus : la recyclerie, le hasard ludique, les grands voisins, l’aérosol, la station - gare des ... une véritable dimension sociale : elles associent les populations à l’écosystème du territoire dans lequel ... dingos dans des lieux atypiques », en favorisant les échanges artistiques et en stimulant la création par ...Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais
... par la singularité de son espace, j’ai franchi les grandes portes du Centre Culturel Irlandais ce dimanche ... en plein coeur du quartier Latin, le présente les oeuvres d’artistes irlandais contemporains, soutient les relations franco-irlandaises et leur riche héritage, et ... Mot-clés: Irlande / exposition / Diversité / patrimoine / Empreinte anthropologique / Paysage / environnement