L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique
... Lévénez. La dernière performance était ce jeudi 9 décembre, mais l’exposition peut-être visitée jusqu’au ...A propos du Protocole de Kyoto, par Louisa Silcox
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... des Etats ( www.ec.gc.ca/climate/kyoto-f.html ). En décembre 1997, cet engagement international a été traduit ...
Les AI companions à l’épreuve du droit : l'encadrement de l'attachement émotionnel à l'intelligence artificielle en droit européen et en droit new-yorkais (États-Unis), par Aurianne Okombi
... général au monde consacré à l’IA, et le RGPD [11] encadrent les systèmes d’IA interactifs sans toutefois ... concernant l’intelligence artificielle (AI Act) [11] Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la ...ITALIE - La qualification juridique du jeu vidéo en France et en Italie : une qualification complexe pour une œuvre complexe. Par Pauline RAYMOND
Soumis le 20/06/2011 par Pauline Raymond dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... par la Cour de Cassation dans un arrêt du 25 juin 2009 rendu dans l’affaire Sesam c/ Cryo,(C.cass, civ 1 er 25 juin 2009 n°732 ). La Cour estima alors que « le jeu vidéo est ... ce qu’a retenu le tribunal de Cagliari dans une ordonnance de 1998 ( ordinanza 30/10/1998 ) : « le jeu ...
Mot-clés: œuvre protégée / Œuvre de collaboration / œuvre collective / WilliamElectronics / Versaille :complot à la cour / Urban Runner / Super Mario / Siae / Sesam / opera in comunione / opera collettiva / Nintendo / Logiciel / Propriété intellectuelle / qualification / jeux vidéo / Cryo / cour de cassation / Atari
L'identification du groupe en matière de discrimination positive ( Indian Supreme Court, 10 avril 2008, Ashoka Kumar Thakur vs Union of India and others) par Anna-Laurine Castor
... Mandal. La commission Mandal a été créée le 20 décembre 1978 à l'initiative du 1er ministre, Morarji ... L'arrêt "Indra Sawhney vs. Union of India and others" de décembre 1992 (Indra Sawhney v. Union of India AIR 1993 SC ...Russie : les organes de gouvernements fédéraux et autonomes se mettent à Internet, par Marion Lapresle
... de la liberté d’expression. L’article 11 de la Déclaration Des Droits de l’Homme dont le contenu ... et des organes autonomes locaux » ( http://www.rg.ru/2009/02/13/dostup-dok.html ) - UNESCO « liberté de ... et des organes autonomes locaux » ( http://www.lawmix.ru/content.php?id=1354 ) - « Constat Russie » Nadine ...Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... de la propriété industrielle , T.1, LGDJ, 2 e édition, 2009, p. 14.). Ainsi les rapports entre les deux droits ... de la propriété industrielle , T.1, LGDJ, 2 e édition, 2009. POLLAUD-DULIAN F., Le droit d’auteur , Economica, ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
Commentaire de l'arrêt With c. O'Flanagan (1936) CH 575, Court of Appeal
... Terré F., Droit civil Les obligations , Paris, Dalloz, 2009, 10ème édition. Mckendrick E., Contract law, Oxford, Palgrave macmillan law masters, 2009, 8ème édition. Zimmerman R., Whittaker S., Good faith ... – A legal-Economic Analysis », Cirano, 2011s-74, Décembre 2011. Musy, M., « The good faith principle in ...L’avant-projet de loi dite de Protection de la Sécurité Citoyenne en Espagne : Vers un recul des libertés fondamentales ?
... la prostitution n’est ni interdite ni autorisée, le 4 décembre dernier, l’Assemblée nationale française a ... tecnos, 2013 - Loi 1/1992, du 21 décembre, Loi organique de Protection de la Sécurité ... équivalent du Premier ministre français, nommé le 21 décembre 2011, membre du Parti Populaire (PP) [2] ...L’exécution indirecte entre l’Italie et la France - Par Lucie LORENZINI
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... registrati, titre modifié par l’article 71, du d.lgs. 4 Décembre 1992, n°480.). En ce qui concerne les mesures ... dei lavoratori », et 15, alinéa 4 de la Loi du 9 décembre 1977, n°903. Depuis ces dix dernières années, il ...
Mot-clés: Esecuzione indiretta / astreinte.