La grève: comparaison franco-anglaise
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Martin v. Indianapolis : Que reste-t-il aujourd’hui de la réticence américaine à l’égard du droit moral de l’auteur ? Par Laura Blondel
Soumis le 19/07/2012 par Laura Blondel dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
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Russie : les organes de gouvernements fédéraux et autonomes se mettent à Internet, par Marion Lapresle
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... D’après la Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de ... » ( article 5 de la Directive 2000/43/CE du Conseil du 29 juin 2000 relative à la mise en œuvre du principe de ...Le régime juridique des vaccinations obligatoires en France et en Italie
... 2017 et la loi successive de conversion (loi n°119 du 31 juillet 2017), amenant le nombre de vaccinations obligatoires ... Decreto-legge n°73 du 7 juin 2017 Loi n°119 du 31 juillet 2017 Loi n°210 de 1992 Jurisprudence française ...ALLEMAGNE - Commentaire du paragraphe 767 du Bürgerliches Gesetzbuch relatif à l’étendue de la responsabilité de la caution dans un contrat de cautionnement. - Par Cédric DANDEVILLE
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... avec Joséphine puis Joséphine s'arrondit . Depuis avril 2009, elle anime une rubrique sur le site madmoiZelle.tv dans ... Mot-clés: Pénélope Bagieu / Culottées / femme / bd / féminisme / Histoire / lecture / engagement / prix Eisner