Eric du Peloux : Régulation des services bancaires et financiers dans l'Union Européenne (projet de texte) : Le Livre Blanc sur la Politique des Services Financiers (2005-2010)
... Présentation de la source: Le présent document décrit les priorités de la Commission européenne en matière de ... en matière de contrôle, une meilleure concurrence entre les prestataires de service dans les marchés de détail et un accroissement de l’influence ...L’île d’or au Théâtre du Soleil : L’hommage d’Ariane Mnouchkine au Japon
... vue aux spectateurs.trices, et qui pourtant, peuvent les laisser sur leur faim… Comment ne pas commencer par ... salle où l’on peut s’installer tranquillement sous les lampions et apercevoir la scène qui accueillera l’histoire. Sous les gradins, on entrevoit les comédiens qui se griment, ... Mot-clés: Théâtre du soleil
Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris
... me direz-vous. Nous avons la solution pour braver les appréhensions des larmes et des pieds qui traînent, le ... un itinéraire 100% zen et pratique, où vous ferez les choses à votre rythme dans des quartiers typiques de la ... cognitives, spatiales, et leur rapport au monde et aux autres. Prix et informations. La tête pleine de ces ... Mot-clés:
Viabilité du fœtus et limite constitutionnelle au droit à l’avortement aux Etats Unis. A propos de la décision Isaacson v. Horne, Cour d’Appel des Etats-Unis, 9th District, 2013
... vie d’un enfant dès sa conception, ce qui aurait dans les faits rendu l’avortement totalement illégal. Pourtant, ... supérieur à protéger la vie, la santé publique ou les standards médicaux. Ainsi, il appartient aux Etats de ... établi, puisque suivi depuis plusieurs décennies par d’autres cours fédérales, pose certains problèmes, comme ...Retour sur la Cité de l'Histoire
... eux leur mission est de faire aimer l’histoire. Vous les connaissez certainement à travers leur fameux spectacle ... une borne numérique sur laquelle il peut cliquer sur les dates et faire alors apparaitre devant lui un tableau qui ... se lasser du concept. ON peut vite se croiser avec d’autres spectateurs et devoir sauter une décennie avant de ... Mot-clés: Cité de l'histoire
Le brutalisme, une froide humanité
... quotidiens pétris. Cet article est partial, biaisé par les émotions, teinté de passion. Mais avant cela… UNE ... part d’interprétation qui la rend humaine. À Paris, les grands travaux des années 1960 et 1970 nous ont ... a souvent fait passer le beau, le regard de tous, des autres et la parade avant ceux qui utilisent ces lieux, y ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
L’utilisation de smartphone privé sur le lieu de travail
Lionel Pateyron Résumé : L'utilisation par les salariés d e leur smartphone privé sur leur lieu de ... également la problématique de la distinction entre les données privées et professionnelles contenues dans le ... qu’un salarié utilise son temps de travail à des fins autres que celles pour lesquelles il perçoit une ...Martin v. Indianapolis : Que reste-t-il aujourd’hui de la réticence américaine à l’égard du droit moral de l’auteur ? Par Laura Blondel
Soumis le 19/07/2012 par Laura Blondel dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... américain: le Visual Artists Rights Act (VARA) qui les reconnaît ne se situerait pas au même rang que le ... sera considérée comme une violation de ce droit. Seuls les auteurs d’œuvres d’art visuel peuvent bénéficier ... à suivre le modèle de droit d’auteur partagé par les autres pays. En effet, si le Congrès américain a adopté en ...
L'arrêt "Atala" de la Cour Interaméricaine des Droits de l'Homme: condamnation de la discrimination fondée sur l'orientation sexuelle et influence de la jurisprudence européenne
... ce qui aurait pu, selon la Cour, entraîner un risque pour les intérêts et le bon développement de ses enfants. En ... protégée par l’article 1.1 (obligation de respecter les droits) de la CADH. En combinant ce dernier avec ... autonome : il ne s’applique qu’en relation avec les autres clauses normatives de la Convention et de ses ... Mot-clés: orientation sexuelle / Discrimination
La définition de la grève
... des prestations de travail par le salarié (B). A)Les titulaires du droit de grève en France et en Allemagne ... de savoir qui est le titulaire du droit de grève, les droits français et allemand apportent des réponses ... de la Cour de Cassation du 10 octobre 1990 ). En principe, les fonctionnaires ont un droit de grève (Arrêt du Conseil ... Mot-clés: syndicats / renvendications / négociation collective / Grève / employeur / définition / Allemagne