La protection juridique de l’investisseur dans l’optique du financement participatif sous forme de souscription de titres ("securities-based crowdfunding"): analyse du JOBS Act 2012 Titre III. Droit comparé en Common Law américaine et droit français.

... jours) a pour but de recueillir des commentaires publics sur le sujet. Par ailleurs, la ministre déléguée aux ... Guillaume Leclair, avocat spécialisé en « corporate law » analyse les « hypothèses de qualification ... Réglementations : - Jumpstart Our Business Startups Act; Title III; H.R. 3606  - Securities exchange Act 27 mai 1933 ...

Zoé [ et maintenant les vivants]

... Théo Askolovitch. Après  66 jours , un seul en scène sur son combat contre le cancer Théo Askolovitch crée un ... quand il apprend que sa mère est morte. Cette pièce est sur l’après, il dit “ Le spectacle s’ouvre sur le deuil, mais j’y parle avant tout de celles et ceux ...
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La transmission de la clause compromissoire par cession de créance envisagée différemment en France et en Italie depuis l’arrêt de la Cour de cassation italienne n°13893 du 19 septembre 2003, par Lucille Roger-Imbert)

Soumis le 11/04/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Arbitrage et ADR
... d’encre a coulé en France et dans le reste du monde sur ce sujet. La transmission de la clause compromissoire ... les fondements de la jurisprudence italienne et française sur ce sujet. Enfin, il s’agit d’examiner les limites au ... juin 2001 et du 20 décembre 2001 (Gaz. Pal. 2002/1, Soc. American Bureau of Shipping et Soc. Quille le Trident) a ...

Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?

... du XX e  siècle, chorégraphiée par Vaslav Nijinsky sur une musique d’Igor Stravinsky. Ballet de 29 minutes ... codes de la danse classique : des ballerines en tutus, sur les pointes, gracieuses et légères, et surtout une ... causé par la première, il est nécessaire de revenir sur l’histoire de la création du Sacre . En 1909, le ...

L’arrêt Bundesrepublik Deutschland contre Y et Z du 7 septembre 2012: la clarification par la Cour de Justice de l’Union européenne des conditions d’octroi du statut de réfugié pour motifs religieux.

...             La Cour s’est donc prononcée sur ces questions à l’occasion de l’arrêt ... Dans l’arrêt étudié, la Cour de Justice se fonde sur l’article 10, paragraphe 1, sous b) de la directive ... formes de comportement personnel ou communautaire fondées sur des croyances religieuses ou imposées par ces ...

Bohemian Rhapsody, le film qui met Freddie Mercury sur le devant de la scène.

... mots ont l’avantage de recouvrir plusieurs réalités sur l’histoire de Queen et la vie de Freddie Mercury, ... et jouer avec les sons de pièces de monnaie qui tombent sur un tambour - ainsi qu’une grande exigence musicale.          Cette chanson, c’est aussi une fenêtre sur l’intériorité de son principal compositeur : ...

Etat d'urgence, état d'exception et lutte contre le terrorisme au Royaume-Uni

Soumis le 17/01/2017 par Vincent Tessier dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... systèmes juridiques, en la levée de limitations pesant sur le pouvoir exécutif : par exemple, la facilitation des ... levée de certaines contraintes qui pèsent habituellement sur lui pour agir de façon arbitraire – l’exception ... à ses ministres, c’est une notion de Common Law floue : il n’existe pas de liste exhaustive ou ...

Le don de denrées comme outil de lutte contre le gaspillage alimentaire. Une analyse comparée franco-italienne.

Soumis le 08/07/2020 par Margherita Fusco dans MBDE / Environnement
... par la Résolution du Parlement européen du 16 mai 2017 sur l’initiative relative à l’utilisation efficace des ... et les produits agricoles non récoltés ou laissés sur les champs. D’ailleurs, il est prévu que les ... Editore, 2017. PARISIO V., Food safety and quality law: a transnational perspective, Torino, Giappichelli ...

A propos de l'alerte éthique française inspirée du "whistleblowing" américain, par Coraline Damien

Soumis le 18/02/2008 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... du whistleblowing a suscité des réactions épidermiques sur lesquelles nous ne reviendrons pas. Le mécanisme ... de ses fonctions, menacer, harceler, ou exercer toute discrimination" à l’encontre d’une personne qui révèle ... Frank J. Cavico, "Private Sector Whistleblowing and the Employment –At-Will Doctrine: A Comparative Legal, Ethical, ...

Zaï, Zaï, Zaï, Zaï, adaptation du Théâtre de l'Argument d'après la BD de Fabcaro : foncez-y !

... de dessins identiques ; il préfère jouer davantage sur les dialogues des personnages. Alors l’idée de Moulin ... dès les premières secondes du spectacle : nous sommes sur le point d’assister à l’enregistrement, en direct, ... du bruitage de la fiction. Le travail se concentre donc sur l’ambiance sonore : épaulés d’une armée d’objets ...