Nous sommes tous des migrants

Soumis le 02/12/2015 par Maud Thiry dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... certaines privations, le migrant trouve l’espoir d’une vie meilleure pour lui et pour ses enfants. Et c’est ... croissant de restriction, en les numérotant pour une meilleure identification. Première idée. Tous les ... peut-être le moins radical des trois, s’est présenté sous plusieurs manifestations, toutes relatives à ...

L'Angleterre devrait-elle restituer les marbres du Parthénon à la Grèce ?

Soumis le 14/10/2022 par Colline Prestavoine dans MCEI / Interculturalité
... a été conçu par les architectes Ictinus et Callicrates sous la direction du sculpteur Phidias. Malheureusement, il a ... faits.  Au tout début du XIXe siècle, la Grèce était une colonie de l'Empire ottoman. Durant cette période, Lord ... propre interprétation du firman puisque chaque partie l’analyse en sa faveur. Pour le British Museum, Elgin était un ...

La Peacock Society renoue avec son public

Soumis le 04/10/2021 par Mathis Leroux dans MCEI / Festivals
... ingrédients qui ont permis à l'organisation d'envisager une belle édition et de relancer le bal des soirées électroniques parisiennes.  « Une nouvelle histoire commence »             Cela ... française n’est pas à plaindre puisqu’elle a​ sous son pavillon plusieurs fleurons de la musique House, ...

Admissibilité de la preuve par vidéosurveillance au Royaume-Uni et en France - par Mathilde SERRE

... critères indispensables à l’admissibilité d’une preuve acquise grâce au système de vidéosurveillance, ... d’utilisation de la vidéosurveillance Il n’existe pas une méthode unique de comparaison des images, mais un ... des méthodes de compression des données, ou d’une luminosité faible. Tous ces facteurs font que la preuve ...

Analyse comparée de la Loi fédérale « De la protection des droits et des intérêts légaux des investisseurs sur les marchés financiers » du 05/03/1999 en droit russe par Raphaël Galand

... à l’inverse du droit français, marqué par une tendance à importer les mécanismes de protection du ... être l’existence d’un risque assumé, corrélatif à une recherche de profit ( Redkin I.V., « Les mesures de ... • www.garant.ru Régulation bancaire et financière MBDE Analyse comparée de la Loi fédérale « De la protection ...

Gaël Faye à l'Olympia

... sur des loop envoûtantes ; le voyage s'amorce par une rencontre avec les eaux miroitantes et les forêt ... Congo. Du paisible à l'endiablé, nous voilà au seuil d'une formidable nuit. L'Olympia s'éteint enfin après 20 ... en allers-retours accordés. Nos bras se confondent sous les néons, ça s'embrasse et ça s'embrase ; ça se ...

ROYAUME UNI - La doctrine de la ‘frustration’ telle qu’admise par la Chambre des Lords dans l’arrêt Davis Contractors Ltd v. Fareham UDC (1956), par Mikaela Nilsson

Soumis le 27/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Droit des contrats
... contrats semble, lui aussi, favorable à la protection d’une certaine justice contractuelle. En effet, la théorie de l’imprévision a pris une place centrale dans les discussions concernant le projet ... ont longtemps refusé d’admettre l’existence d’une telle doctrine et l’arrêt pertinent à cet égard est ...

le Statut de la CPI : notamment mais pas exclusivement les articles 68, 75 et 79. par Nejla saula

Soumis le 20/01/2007 par addm1n dans MBDE / Internationalisation du droit pénal
... l’étude de son statut est la première étape dans l’analyse et le raisonnement du sujet. L’article 68 traite de ... victimes lors du procès mais aussi et surtout prévoit une véritable représentation et participation de celles ci. ... nationaux d’un point de vue général, mais aussi dans une perspective de comparaison avec les droits français et ...

Décision du Tribunal régional supérieur de Celle du 29 octobre 2003 - par Alexandre CASANOVA

Olivier Leclerc Une expertise hérédobiologique faite en secret ne constitue pas une preuve suffisante : Oberlandesgericht (OLG ; Tribunal ... UF 84/03 Une expertise hérédobiologique, basée sur l’analyse de l’ADN, faite en secret et à la demande du ...

Sur l'article de Peter Mankowski : "Pour la preuve par présomption du l’identité du déclarant" - par Karoline KÖSTER

... de savoir si le courrier électronique envoyé d’une adresse donnée provient nécessairement du détenteur du compte. En absence d’une réglementation par une loi, les juges allemands sont amenés à décider qui de ...