La protection juridique des glaciers en France et au Chili

Soumis le 22/07/2021 par Clara Tulasne dans MBDE / Environnement
... de Glace (Chamonix) en 1900 et en 2000. (source : https://www.rightsofnaturetribunal.org/cases/glacier-case/?lang=fr )    Introduction ... et résilience , ou le site https://climateactiontracker.org/ en général).              Par le biais de ...

Les états d'exception et la lutte contre le terrorisme en Italie

Soumis le 02/01/2017 par Yeris Nicolas dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... https://www.senat.fr/lc/lc264/lc264.pdf ... Décisions de justice: http://www.giurcost.org/decisioni/1982/0015s-82.html ... http://www.giurcost.org/decisioni/1995/0127s-95.htm ... http://www.giurcost.org/decisioni/2009/0161s-09.html ... Articles: http://www.gruppodipisa.it/wp-content/uploads/2011/10/dandrea.def_.pdf ...

La protection du folklore par le droit de la propriété intellectuelle en Russie par Milène DRWESKI

... Unies pour l’éducation, la science et la culture (UNESCO) a été invitée à participer au débat. D'autre ... droits voisins du 9 juillet 1993). Disponible sur < http://www.fips.ru> . (consulté le 04.10.2007). - « 4aia chast ... 2003 (en ligne). Disponible sur < http://www.unesco.org/comnat/france/Colloque_Droits_D_Auteur/IDeLamberte... ...

L’ouverture d’un troisième sexe en Allemagne, un rendez-vous manqué ?

... 1, 158, consultable à l’adresse suivante : https://www.courdecassation.fr/IMG///Rapport%20sexe%20neutre.pdf - ... consultable à l’adresse suivante : https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung ... à l’adresse suivante : https://www.unfe.org/wp-content/uploads/2017/05/Intersex-FR.pdf - Conseil ...

De la notion d’égalité de traitement en matière d’emploi et de travail à la condamnation de l'Italie par la Cour de Justice

Soumis le 26/04/2016 par Mathilde Callet dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=URISERV%3Ac10905   - EUR-lex, Égalité ... travail. Disponible sur : http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/LSU/?uri=celex:32006L0054   - OSSERVATORIO sulle ... – L. 9 décembre 1977, n. 903 Disponible sur: http://www.uniroma2.it/cgil/ccnl/legge1977903.htm   - Loi relative ...

Aux hommes et aux femmes, la Patrie reconnaissante (à valider)

Soumis le 09/01/2022 par Fanny Briere dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... https://www.lumni.fr/video/josephine-baker-au-pantheon ... https://www.marieclaire.fr/femmes-pantheon-paris,1376650.asp ... https://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_personnes_transf%C3%A9r%C3%A9es_... ...

Des responsabilités pénales et civiles, et des réparations dues aux dommages de pollution par hydrocarbures - Analyse comparative de l’affaire du Prestige et l’affaire similaire de l’Erika au miroir des droits français et espagnol

Soumis le 23/05/2018 par Jean-paul Hakim dans MBDE / Droit des Affaires
... 30 sept. 2005, p. 11-21. < https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=celex%3A32005L0035> International ... for Oil Pollution Damage, 1992. < https://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/Text_of_Convention... ... for Oil Pollution Damage, 1992. < https://www.iopcfunds.org/uploads/tx_iopcpublications/Text_of_Convention... Loi n° ...

L’utilisation des mécanismes de mise en œuvre des droits de l’homme pour le contrôle du respect du droit humanitaire par Mandy NICKE

... terre et son Annexe, La Hague, 18 octobre 1907 : http://www.icrc.org/dih.nsf/FULL/195?OpenDocument Convention (I) de Genève ... les forces armées en campagne, 12 août 1949 : http://www.icrc.org/dih.nsf/FULL/365?OpenDocument Convention (II) de ...

L’accès aux données, condition sine qua non de l’ouverture à la concurrence du marché ferroviaire, par Teresa Leyder

Soumis le 04/04/2025 par Teresa Leyder dans MBDE / Numérique
... route, Art. 4 Alinéa 8) https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:02007R1370-20171224 Règlement ... des voyageurs ferroviaires https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=CELEX:32021R0782 Loi n° 82-1153 du ... - consultée le 10/01/2025 RailML https://www.railml.org/en/ - consultée le 20/01/2025 Numérique MBDE L’accès ...