Zaï, Zaï, Zaï, Zaï, adaptation du Théâtre de l'Argument d'après la BD de Fabcaro : foncez-y !
... imite le genre du roadmovie , nous faisant suivre les aventures de cet (anti)héros traqué. Le secret du titre ... de dessins identiques ; il préfère jouer davantage sur les dialogues des personnages. Alors l’idée de Moulin ... dès les premières secondes du spectacle : nous sommes sur le point d’assister à l’enregistrement, en direct, ...Commentaire de l’arrêt Southwestern Bell Telephone Company v. DeLanney: étude comparée du cumul des responsabilités contractuelle et délictuelle en droit français et en droit américain
... DeLanney, [1] la Cour Suprême du Texas semble limiter les cas de ce cumul en considérant qu’il n’est pas ... par SouthWestern Bell, pour faire de la publicité sur son activité d’agent immobilier depuis des années. ... censurée par la Cour Suprême du Texas, s’est fondée sur l’arrêt Scharrenbeck [2] pour retenir la ...A propos de la définition du crime de génocide en France et en Espagne, à la lumière de sa définition internationale, par Antoine Werner
Soumis le 13/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... totale ou partielle. d) Mesures visant à entraver les naissances au sein du groupe. e) Transfert forcé ... met en place une responsabilité pénale de l’individu sur le plan international. Cela dit, le nouveau cadre ... que le législateur espagnol hésite à mettre l’accent sur le caractère singulier du crime de génocide puisque la ...
Le secret professionnel des avocats : un privilège absolu ? - Par Mélanie d’Anglejan Chatillon
... privilège en ce qu’ils peuvent refuser de révéler les communications qu'ils ont eues avec leurs clients ainsi ... la position française (II) et nous pencher enfin sur la question de savoir si l’Angleterre connait elle ... il se rétracta et, bien qu’il confirma qu’il était sur les lieux du crime, il accusa le beau-père de la jeune ...Cadder v. HM Advocate : pas de garde à vue sans avocat... - par Aude Pouhaer
... Etude de l’influence de la jurisprudence de la CEDH sur les procédures de garde à vue en Ecosse et en France Dans ... “Case Comment: The right to legal advice in detention” by Peter ...Œuvres photographiques et « meras fotografías »: une distinction propre au droit espagnol méconnue par le droit français
Soumis le 15/04/2013 par Allison Sellapin dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... du droit d'auteur (droits patrimoniaux, droits moraux). Les photographies ne répondant qu'à un seul des deux ... d'auteur; on ne pourra s'opposer à leur exploitation que sur la base d'autres fondements tels que le droit à l'image, ... photographies ne bénéficie que de droits patrimoniaux sur sa photographie pendant une durée de 25 ans (à partir ...
Mot-clés: réalisateur / Originalité / oeuvres photographies / meras fotografias / créativité suffisante / Auteur
La transmission de la clause compromissoire par cession de créance envisagée différemment en France et en Italie depuis l’arrêt de la Cour de cassation italienne n°13893 du 19 septembre 2003, par Lucille Roger-Imbert)
... né d’un contrat, par cession de créance, quelles sont les personnes liées par la clause compromissoire ? La ... d’encre a coulé en France et dans le reste du monde sur ce sujet. La transmission de la clause compromissoire ... les fondements de la jurisprudence italienne et française sur ce sujet. Enfin, il s’agit d’examiner les limites au ... Mot-clés: transmission / Clause compromissoire
Commentaire de l’arrêt UsedSoft GmbH c/ Oracle International Corp., Cour de justice de l’Union européenne, 3 juillet 2012 (Affaire C-128/11)
Soumis le 13/04/2013 par Tania Stamenkovic dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... justice de l’Union européenne (CJUE) s’est prononcée sur la question prétendument simple de savoir si ... modèle économique d’exploitation ; de l’autre : les considérations et intérêts des revendeurs de ... intellectuelle (CPI) mentionne plutôt la « cession ». Comment l’affaire aurait-elle été traitée par un juge ...
Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... à une vitesse vertigineuse. Je fais quelque chose et les choses continuent, et j'oublie l'heure. Et puis, soudain, ... quelques années seulement, on le retrouve de nouveau sur les étagères des librairies. Cette renaissance tardive ... d’anticipation apocalyptique de nos étagères. Comment réagiriez-vous si vous vous retrouviez un beau matin ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
Armelle Mahe Depuis les attentats du 13 novembre, la ville de Saint-Denis est ... En arrivant en Île-de-France je n'avais aucun préjugé sur les différents départements qui constituent la ... L'histoire d'une ville monde Pour comprendre comment Saint-Denis est devenue le symbole du ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;