L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE

... sélectif des définitions qui apaise, en partie, les critiques doctrinales. Parmi les conditions que doit remplir ... aux progrès technologiques, ainsi que par les critiques de la conception civiliste par certains juristes de ... législateur et du juge, à s’adapter à l’adversité (critiques d’ordre juridique mais également philosophique ...
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L’analyse des règles prohibitives de l’adoption internationale en France et en Italie 

Soumis le 26/04/2024 par Annie Trofa dans MBDE / Droits internationaux
... à ces lois. Ces deux approches donnent lieu à des critiques en ce qu’elles peuvent conduire à la ... différents intérêts en présence, seront analysées les critiques de chaque régime et les solutions envisageables ... aux lois prohibitives (I), avant de développer les critiques de cette allégeance (II) et d’envisager le ...

Lynette Yadiom Boayke de la peinture figurative à une transcription contemporaine

Soumis le 24/10/2021 par Kathy Vassaux dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... ).  Son travail consiste à peindre des portraits imaginaires de sujets noirs et bien que généralement ... la composition, le motif.  Ses portraits d’individus imaginaires présentent des personnes en train de lire, de se ... politique, elle ne cherche pas à être politisée. De ses imaginaires créées, elle réinvente la narration et ...

A propos de la notion de dommages et intérêts punitifs en droit français et américain, par Albane Pons

... En effet, de nos jours, ils font l’objet de nombreuses critiques aux Etats Unis et rencontrent des obstacles ... suite, nous nous pencherons plus particulièrement sur les critiques et les limites d’un tel principe. Ensuite nous ... lors de la rédaction des dispositions contractuelles.   Critiques et limites du principe de dommages et intérêts ...

Le débat sur le travail dominical en France et en Allemagne

Soumis le 10/09/2014 par Sophie Grojsman dans MBDE / Droit du travail
... des prud’hommes). Le sujet engendre toujours des critiques, notamment du Bundesverfassungsgericht (cour ... se détachent l’un de l’autre quant aux débats et critiques sur le sujet. Il faudra donc envisager ... et politiques.   2. Un sujet délicat et épineux : critiques doctrinales, juridictionnelles et politiques   Le ...

Jamais plus : les violences conjugales au sein des histoires romantiques

Soumis le 26/09/2021 par Anais Barthelat dans MCEI / Comptes rendus de lecture
... viennent distordre les objets culturels qui composent nos imaginaires collectifs ? Jamais plus , chez Hugo Roman, ... des romans à l’eau de roses, et par conséquent des critiques qui peuvent y être apposées, comme nous le ... ce roman peut paraître surprenant pour un article d’un blog universitaire, cependant il m’est apparu comme ...

Une obligation de délivrance d’un visa « humanitaire » en droit européen ?

Soumis le 28/02/2022 par Anais Maouche dans MBDE / Droits internationaux
... d’un visa humanitaire européen »,  The Lighthouse  (blog), 27 avril 2020. [2]  Ibid. [3]  Eugénie Delval, ...  EU Immigration and Asylum Law and Policy  (blog), 12 février 2019. [4]  Voir France 24, « En France, ... de Recherche - Espace Liberté Sécurité Justice  (blog), 20 février 2017. [30]  Supra 13, §124. [31]  Supra ...

Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala

... la jurisprudence Tessili qui faisait l’objet de vives critiques partout en Europe. Une analyse de son arrêt nous ... Toutefois, cette jurisprudence faisait l’objet de vives critiques. Son application signifiait pour le juge national ... n° 269, 271). La CJCE ignorait systématiquement les voix critiques, et estimait dans son arrêt Groupe Concorde du 28 ...

Les juges doivent-ils se faire critiques d’art ? Réflexion sur les régimes de droit d’auteur et de copyright à travers l’exemple de la création de costumes au cinéma (France, Royaume-Uni).

Soumis le 05/07/2024 par Clothilde Mounier dans MBDE / Numérique
... et particulièrement celle mettant en scène des mondes imaginaires, mais aussi de s’interroger en conséquence sur ... Ce critère très subjectif les place dans une position de critiques d’art en faisant peser sur eux la responsabilité ... , 2009 Numérique MBDE Les juges doivent-ils se faire critiques d’art ? Réflexion sur les régimes de droit ...

Financial Services and Markets Act (2000) - 2000 Chapter c.8 par Eric du Peloux

Soumis le 08/06/2007 par addm1n dans MBDE / Régulation bancaire et financière
... payer une amende à concurrence de 1,5 millions d’Euros. Critiques émises sur le fonctionnement des deux autorités ... financiers, mais n’en reste pas moins l’objet de critiques. Ainsi en 2005, les « Principes » édictés par ... en cas de mise en cause par la FSA. Par contraste, les critiques ont aussi porté sur le fait que la FSA n’impose ...