Entretien avec SHAKA - Marchal Mithouard, réalisé par les étudiantes de première année du master MCEI

... commence à arpenter les rues de la banlieue sud de Paris avec sa bande pour trouver les bons « spots», là où ... on ne le connait que pour le Street Art, et qu'à Paris, on ne le connait que pour son travail en galerie... ...

La parodie : Etude comparée en droit d’auteur et copyright par Caroline RAWSKI

... par l’intermédiaire de l’œuvre caricaturée ») (CA Paris, 4ème ch., 25 octobre 1990, Dalloz 1992, p.14). Au ... chez le lecteur la complicité et l’ironie » (TGI Paris, 19 janvier 1977, RIDA 1977, n°92, p.167). En droit ... afin de rendre hommage à ce dernier. La Cour d’appel de Paris admit cette parodie, alors même que son but n’était ...

Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée

Soumis le 19/10/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... Louboutin    Né dans le XII e arrondissement de Paris, Christian Louboutin, a toujours entretenu un lien ... la salle early years  avec la Maison du Vitrail à Paris. Ces vitraux dévoilent les motifs fondateurs de ... de l’immigration   293, avenue Daumesnil – 75012 Paris Comptes rendus d'expositions MCEI Christian Louboutin : ...

"Gabrielle Chanel. Manifeste de mode" au Palais Galliera

Soumis le 30/11/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... le Palais Galliera ou Musée de la mode de la ville de Paris a réouvert ses portes le 10 octobre 2020. Pour ... deviendra le premier musée permanent de la mode à Paris, dévoilant une exposition permanente de l’histoire ... exposition temporaire qui célèbrera les 100 ans de Vogue Paris.     Comptes rendus d'expositions MCEI "Gabrielle ...

Premier recours en manquement introduit par le Comité des Ministres devant la CEDH le 5 décembre 2017 contre l’Azerbaïdjan suite à l’inexécution de l’arrêt de la CEDH Mammadov: une arme efficace ? Comparaison avec le recours en manquement devant la CJUE

Soumis le 17/05/2018 par Justine Louis dans MBDE / Contentieux international public
... Traité de Paris instituant la Communauté européenne du charbon et de ... accessible en ligne : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=uriserv:OJ.C_.2016.2... Convention de ... des juridictions internationales », Université de Paris Ouest Nanterre La Défense, 30 novembre 2009, Editions ...

La protection des contenus de presse face aux plateformes : étude comparée du droit exclusif européen et du modèle concurrentiel britannique à l’épreuve de l’IA générative. Par Cassandre ROGER

Soumis le 16/07/2026 par Cassandre Roger dans MBDE / Numérique
... au respect des engagements de Google. Cour d’appel de Paris, Arrêt du 8 octobre 2020 (n° 20/08071), Google LLC ... - accédé le 25 juin 2026. Tribunal judiciaire de Paris, Ordonnance de référé du 23 mai 2024 (n° 23/56102) Tribunal judiciaire de Paris, Jugement du 8 janvier 2026 (n° 25/52894)   Ouvrages ...
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Les abus de marché en droit français et en droit anglais, par Laurent Czyrko

... places financières d’envergure telles que Londres et Paris. Ces phénomènes perdurent malgré l’évolution ... relèvent de la compétence de la cour d’appel de Paris, permettant par la suite de former un pourvoi en ... le Procureur général près la Cour d’appel de Paris devra déterminer l’autorité ayant compétence ...

La révocation du gérant d’une société à responsabilité limitée en France et en Allemagne

Soumis le 18/07/2019 par Camille Spaeth dans MBDE / Droit des Affaires
... français (C. com., art. L. 225-105, al. 3 ; Cour d'appel, Paris, Chambre 4 section A, 26 janvier 1987). Lors de ... toutefois pas un juste motif de révocation (CA, Paris, 26 juin 2012, RG n°11/18760).  En Allemagne, le § ... alors qu’il en est un selon le juge français (CA Paris, 3e ch., 19 sept. 2000, n° 1999/00272). De même ...

La protection des titres en droit français et anglais à travers la Convention de Berne, par Alix van der Wielen

... (P. Tafforeau, Droit de la Propriété intellectuelle, Paris, Gualino éditeur, 2007, p. 64) et la conception ... original … .» Cependant, en 2005, la Cour d’Appel de Paris a refusé de protéger le titre d’une œuvre de ... et ne saurait être regardée comme originale» (CA Paris, 4ème ch. B, 16 sept. 2005, Agence BJP Productions, ...

L'évolution du droit de la propriété intellectuelle en Russie : l'exemple de «l'affaire allofmp3» par Milène DRWESKI

... en Russie, mémoire ss dir. J-S Bergé, université Paris X 2006, p 24). Dans un second temps, il a fallu ... .  Code de la Propriété Intellectuelle commenté, Paris, Dalloz 2007.  Loi sur le droit d’auteur et les ... Russie, mémoire ss dir. J-S Bergé, université Paris X Nanterre 2006. 59 pages.  PENDA V-E, «La SACEM s'attaque ...