Les contrats conclus à distance, L’article 1262 du Code civil ou la Théorie dite du « conocimiento» : une spécificité ibérique, entre « ombres » & « lumières ». Par Sophie Michel
... avoir mis en balance tel ou tel aspect de la doctrine. Dans ce sens, une inspiration européenne voire ... serait sans doute utile ou pour le moins nécessaire. Dans le contexte actuel de développement des nouvelles ... notamment les électroniques, il se peut qu’il y ait dans certains cas un défaut de présence physique et ...A propos de la Convention sur l’interdiction d’utiliser des techniques de modification de l’environnement à des fins militaires par Emilie Camus
Soumis le 25/03/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... le fait de ne pas interdire les nouvelles recherches dans ce domaine En 1962, John Fitzgerald Kennedy, Président ... ; b) Durables s’entendent d’une période de plusieurs mois, environ une saison c) graves signifie qui provoque une ... 98/5). Or, parmi ces Etats les plus puissants figurent les cinq membres permanents du Conseil de sécurité. Ils ...
Mot-clés: desarmement
A propos du conflit Traité/Loi : l'évolution du droit communautaire au sein de la hiérarchie des normes, au BeNeLux et en France, par Emilie Hayvel
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... M. Ganshof van der Meersch, procureur général belge, dans le fameux arrêt de la Cour de Cassation belge « Le ... la résolution de ce conflit est simple. S'il est soulevé dans l'ordre international, la solution sera dictée par la ... et une loi postérieure a fait primer, et ce, quelques mois après la décision du CC, le droit international sur le ...
Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous n'avons aucune trace a-t-elle pu bouleverser l'histoire de la danse ?
... le sacrifice d’une jeune fille au dieu du Printemps dans l’espoir d’un renouveau. Depuis sa première le 29 ... disparaitre du répertoire de la compagnie. Une œuvre d’archives : Si Le Sacre du Printemps est aujourd’hui ... destin de la danse ? Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Le Sacre du Printemps: comment une œuvre dont nous ... Mot-clés: Le Sacre du Printemps / danse / Ballets Russes / répertoire / mémoire / archives / rupture
Le brutalisme, une froide humanité
... de ce dernier qui va réellement inscrire le brutalisme dans le paysage architectural. Mais ce qui m’intéresse le plus dans le« brutalisme » c’est qu’il est aussi et ... regard, la beauté est presque partout… Architectures MCEI Le brutalisme, une froide humanité ... Mot-clés: Architecture / New Brutalism
L'Afghanistan, terre multiculturelle
... de la steppe eurasienne L’Afghanistan est un pays situé dans plusieurs ensembles géographiques : le ... J.-C.. Ils ont ensuite migré à l’est, on les retrouve dans le nord-est de l’Afghanistan (2700 av. J.-C. à 2100 ... comme orientation religieuse. Interculturalité MCEI L'Afghanistan, terre multiculturelle ...L'arrêt Oliari et autres contre Italie du 21 juillet 2015 et la portée des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme
Soumis le 22/04/2016 par Andrea Bry dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... de trois couples homosexuels du fait qu'il ne soit prévu dans la législation italienne aucune forme d'union ... 8 et 14 de la Convention. Ce qu'elle a fait, donc, dans son arrêt du 21 juillet 2015, en jugeant que l'article ... recente : http://www.forumcostituzionale.it/wordpress/wp-content/uploads/pre_2006/1133.pdf -E. Lupo, La ...
A propos de la ""compétence-compétence" en droit français et américain de l'arbitrage, par Alexandre Bertuzzi
Soumis le 14/04/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Ainsi, le juge doit décider si les parties ont bien, dans leur contrat, décidé de soumettre un litige particulier à l'arbitrage. Dans le cas contraire, il devra le trancher lui-même. Ce ... la suite été confirmé par la Cour suprême américaine dans un arrêt Howsam v. Dean Witter Reynolds, 537 U.S. 79, ...