Annecy, le cœur battant de l’animation

Soumis le 01/11/2019 par Louise Peslin dans MCEI / Festivals
... cette manifestation culturelle s’inscrit à la fois dans l’espace et dans le temps. D'un côté, il s'agit de valoriser la ... Source officielle du Festival d’Annecy 2019 Festivals MCEI Annecy, le cœur battant de l’animation ...

L'appréciation des moyens de preuve par le juge: intime conviction et sana critica racional - par Charlène Barbier

... de jurés, après qu'ait été établie cette institution dans la République (…) ». Cependant, jusqu'à présent, ... l'article de Jorgelina Yedro (juge de première instance dans le domaine civil et commercial), publié en août 2009 dans la revue « Zeus », et intitulé « Las reglas de la ...

L’approche du principe de précaution par l’Union Européenne et l’OMC, illustrée par le cas de la viande aux hormones, par Blandine Gayral

... preuves scientifiques solides. Un récent rapprochement dans leur jurisprudence ne saurait faire oublier les ... incontestables peuvent être réunies. C’est dans ce contexte que le principe de précaution s’est ... Etats-Unis, partagés par d’autres pays, notamment les cinq autres Etats formant le Groupe de Miami, l’Organe ...

Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension sociologique et culturelle de la montagne.

... et au cinéma, elle enseigne pendant quelques années dans les conservatoires parisiens. Elle joue auprès de ... Grenoble – CCN2 Hannah Caillaud étudiante en Master 1 MCEI   Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Et la marmotte ? d’Hortense Belhôte, une ascension ...

Le mécanisme d’évaluation environnementale au cas par cas. Comparaison entre le Chili et la France - Clara Tulasne

Soumis le 29/03/2021 par Clara Tulasne dans MBDE / Environnement
... de soumettre leur projet à évaluation environnementale, dans le cadre de l’article 26 du Règlement du Système ... Outre la légitimité discutée de l’utilisation du veto dans ce contexte particulier, les spécialistes ont eu à ... et surtout l’utilité de cette procédure du cas par cas dans le système d’évaluation environnementale au Chili : ...

La lutte contre la discrimination en Allemagne

Soumis le 14/01/2015 par Paul Mougeolle dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... lié à la lutte contre la discrimination, représente dans un pays de l´U.E. comme l´Allemagne, un des idéaux ... de luttes contre la discrimination ont été transposées dans l´ordre interne allemand, comme par exemple celles sur ...  »,  AGG ). Cette dernière loi est applicable dans le domaine du droit civil des obligations et du droit du ...

Discrimination à l’ encontre étrangers en matière de détention administrative dans le cadre des lois anti terroristes par __Lucile ABASSADE__

Soumis le 24/11/2006 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... pour la première fois en 1942 par la Cour Suprême dans un arrêt Ex Parte Quirin. Il n’est pas réservé aux ... la Cour l’a en effet attribué à un national américain dans l’arrêt Hamdi (28 juin 2004). Se pose la question de ... commissions militaires, ce qui peut donc prendre plusieurs mois, durant lesquels il sera toujours incarcéré à ...

A propos de l’encadrement juridique des cookies et des autres formes de tracking sur internet en droit anglais et en droit français , par Chloe deydier

... l’Union Européenne ont été contraints de transposer dans leur législation la directive “Paquet Télécom” ... à caractère personnel et la protection de la vie privée dans le secteur des communications électroniques.  La ... Electronic Communications Regulations 2003 et en France dans le cadre de la Loi pour la confiance dans l’économie ...
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Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la Porte Dorée

Soumis le 19/10/2020 par Claire De laforcade dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... de la Porte Dorée. » – Christian Louboutin    Né dans le XII e arrondissement de Paris, Christian Louboutin, a ... puisait et puise encore son inspiration, formes et motifs, dans tous les domaines créatifs. Son obsession pour les ... Daumesnil – 75012 Paris Comptes rendus d'expositions MCEI Christian Louboutin : L'Exhibition[nist] au Palais de la ...

L’arrêt Bundesrepublik Deutschland contre Y et Z du 7 septembre 2012: la clarification par la Cour de Justice de l’Union européenne des conditions d’octroi du statut de réfugié pour motifs religieux.

... corporelle ou sa liberté physique, une fois rentré dans son pays d’origine.             La Cour ... Quels sont les critères retenus par la Cour, dans cet arrêt, concernant les demandes d’asile et ... et de la protection au titre du statut de réfugié dans le cadre d’une violation de la liberté de religion   ...