Le mariage gay en Allemagne
... de la République Fédérale Allemande, fut une des plus controversée et marquante pour les hommes ... s’est montrée de plus en plus favorable à une avancée des droits des homosexuels, ce que nous verrons par ... Hamburg 2002, ISBN 3-935596-14-6, p. 140–149 [4] Archives du SPIEGEL 25/1957, Die Eigenart des Mannes - ...« Positions françaises et allemandes sur les accords de report d’entrée dans l’industrie pharmaceutique face à la décision CJUE, n° T-472/13, Arrêt du Tribunal, H. Lundbeck A/S et Lundbeck Ltd contre Commission européenne du 8.09.2016 »
... secteur pharmaceutique. N. Binctin les définit comme « des accords par lesquels le titulaire d’un brevet effectue ... paiements importants. La Commission européenne infligea des sanctions pécuniaires à la société Lundbeck mais ... entrant sur le marché un monopole légal de 180 jours. L’UE n’a pas de loi similaire, ce qui nous permet ...Le salaire minimum
... comme l'autre à protéger le salarié ont pu aboutir à des solutions aussi différentes? C'est à cette question-là ... 1776 Recherche sur la nature et les causes de la richesse des nations , le célèbre économiste écossais Adam Smith ... avril 1999, selon l'article de Martine Bulard paru dans Le Monde diplomatique en octobre 2005) connaissent un salaire ... Mot-clés: syndicats / SMIC / Salaire minimum / rémunération / inégalités / emploi / conventions collectives / chômage / Allemagne
Commentaire de la publication de Russ Pearlman : "Recognizing Artificial Intelligence (AI) as Authors and Inventors Under U.S Intellectual Property Law, 24 RICH. J. L. & TECH. no. 2, 2018"
... la « capacité d’une unité fonctionnelle à exécuter des fonctions généralement associées à l’intelligence ... d’auteur et du titre de propriété du brevet. Au-delà des enjeux juridiques, un véritable bouleversement sociétal ... qui soulève un débat juridique aux Etats-Unis et dans le monde. Russ Pearlman explique ainsi que les systèmes de « ...L'égalité des genres dans la loi sur l'adultère en Inde (section 497 du Code Pénal Indien)
... de 5 ans d'emprisonnement un homme qui aurait eu des relations sexuelles avec la femme d'un autre. La femme ... de par sa teneur et sa localisation. En effet, dans un monde où des générations de défenseurs des droits de ... rea qu'à l'homme. Une telle affirmation serait de nos jours risible - car en effet, la Cour campe toujours sur ...Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... construction de l’artiste, cette fenêtre ouverte sur le monde n’imite pas le réel mais offre une lecture de ... Le système de perspective qu’il décrit est un des fondamentaux de la peinture européenne, et ne sera pas ... Claire de Laforcade. Culture et confinement MCEI Fenêtres : rester ouverts sur le monde. ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
La condition d’activité inventive en droit des brevets, approche comparative entre les États-Unis et la France, par François Vinzia.
Soumis le 11/04/2011 par Francois Vinzia dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... brevetabilité. L’invention doit appartenir à l’une des catégories de sujets brevetables, elle doit être ... having ordinary skill in the art »). Si dans le droit des brevets français et américain, ces éléments de ... (II). I. La condition d’activité inventive : des éléments similaires en France et aux Etats-Unis A. ...
La hardbass
... et hors de la réalité, où ils peuvent inventer leur monde, leur univers et leurs codes comme s’ils étaient les ... Dancing Polish Cow Meme et aussi l’ Annoyed bird. Autre tour de force, cet artiste s’est aussi mit à créer des ... horizons et nous rapproche en tant qu’humains ! Musique MCEI La hardbass ... Mot-clés: musique électronique
L'abolition du Safe Harbor: vers un renforcement de la protection des données personnelles européennes ?
... une place considérable dans notre vie depuis l'avènement des réseaux sociaux. Tout ce que nous regardons, "likons" ou ... à les chercher. Ces informations sont considérées comme des données à caractère personnel et sont donc ... pas à l'article 8 de la Convention de sauvegarde des droits de l'Homme et des libertés fondamentales, ... Mot-clés: Safe Harbor / facebook / Max Schrems / données personnelles / respect de la vie privée / PRISM / internet
Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire !
... Paris pour la première fois, mais vous abhorrez ces « tour-bus » où s’entassent les touristes pour avoir un ... l’une des institutions culturelles les plus connues au monde. Pénétrez sous le dôme de verre pour la somme de 17 ... Procope © Raoul Dobremel Visites thématiques de Paris MCEI Partez à la rencontre du Paris révolutionnaire ! ... Mot-clés: Paris / 1789 / révolution française / Champs-de-Mars / Invalides / Tuileries / Palais-Royal / louvre / Bastille / Carnavalet