L'originalité, critiques anciennes et nouveaux défis: perspective comparée en droit d’auteur et en Copyright (UK) par Eric BOBRIE
... Quel meilleur critère adopter pour porter un jugement sur cette notion que sa faculté à assurer le respect des ... l’art peut a priori prétendre à une protection. Sur ce point, les textes anglais et français révèlent ... inédites, ou bien du bouleversement qu’implique le monde digital. Toutefois, flexibilité ne rime pas avec ... Mot-clés:
La rétroactivité in mitius en France et aux Etats Unis
Soumis le 29/08/2012 par Iris Nakov dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... de Constitutionnalité). Cela conduit à s'interroger sur la place de ce principe dans notre droit ce en quoi il ... en 1981 (décision rendue les 19 et 20 janvier 1981, n° 80-127 DC, Loi renforcant la sécurité et protégeant la ... en 1777 et adoptée en 1787, s'est beaucoup fondée sur les théories des Lumières, en particulier Montesquieu ...
Etat d’urgence/Etat d’exception/Lutte contre le terrorisme en Italie
... Il a dans ce cas un rôle de contrôle et de garantie sur la procédure parlementaire mais non sur le fond de la décision (sauf exception évoquée à ... criminelle. 4 http://www.statoquotidiano.it/wp-content/uploads/2016/03/sentenza-cs1.pdf • b) Le pouvoir ...Portrait d'artiste : Kashink
... très genrées et le peu de femmes artistes présentes sur la scène du street art ont des styles, justement, très ... pour les artistes femmes. La rue est un lieu que tout le monde peut fréquenter et permet à des personnes ... s’est senti le devoir de porter un autre discours sur ce sujet. Une vision festive, colorée et acidulée. ...Confinement, et si Pollock avait la solution ?
... à des états de conscience et à un rapport au monde similaire. Si les abstractions précédentes ... comment ces artistes auraient vécu, retranscrits sur la toile cette situation ? Et finalement, suite à ... En 1947, Pollock introduit deux techniques de peinture sur ses toiles. Le dripping : to drip qui signifie égoutter. ... Mot-clés: culture / confinement / Pollock / expressionisme abstrait / peinture / Autumn Rythm Number 30
LA CONVENTION DE VIENNE SUR LES CONTRATS DE VENTE INTERNATIONALE DE MARCHANDISES – sanctions pour inexécution - Par Anne-Laure Khun
... les difficultés et les coûts de longues négociations sur ce point. De plus la Convention met le commerçant à ... le droit français j’ai choisi de concentrer mon étude sur les moyens de sanction pour inexécution, caractérisés ... surmonte les conséquences. » De plus selon l’article 80 de la Convention : « une partie ne peut pas se ...Les effets de la Charte des Nations Unies sur l’ordre juridique communautaire : entre limitation et extension des compétences communautaires par Alexandra FRELAT
... économiques qui ont alors pour but de faire pression sur l’État visé pour qu’il cesse son fait illicite. ... UE ou l’Union au sens de l’article 1 al. 3 du Traité sur l’Union Européenne, c’est-à-dire comprenant les ... conteste les listes noires de l’ONU et de l’UE, Le Monde, 24 janvier 2008) Bibliographie OUVRAGES • DAILLIER ...L’arrêt Kahn v. M&F Worldwide Corp. du 14 mars 2014 quant aux devoirs du conseil d’administration lors d’une freeze-out merger en droit américain – Edouard Bourguet
... décisionnel – fair dealing . Cet examen porte donc sur les caractéristiques essentielles de la proposition de ... jusqu’à présent été amenés qu'à statuer sur des opérations pour lesquelles seul l’un des deux ... judgment rule , l’arrêt pousse à s’interroger sur la réelle protection des actionnaires minoritaires dans ...L’Atelier des lumières : quand l’art et le numérique ne font plus qu’un!
Victoria Saad Regardez sur votre droite, sur votre gauche devant vous et aussi derrière vous, à vos ... mis en place par Culturespace. Les œuvres prennent vie sur la murs en pierre et nous montrent par un voyage visuel ... Mot-clés: atelier des lumières / exposition / exposition immersive / son / lumière / Nouvelles technologies / klimt / secession viennoise / culture