A propos de l' article XVI §4 du traité de Marrakech par Henri Daudet
Soumis le 08/01/2007 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
addm1n Article XVI §4 du traité de Marrakech : « chaque membre ... figurant en annexe » ( = les accords de l’OMC) Cet article compose le socle de l’obligation de conformité des droits internes au droit de l’OMC. Lors d’un ...
Mot-clés: OMC / Communauté européenne
A propos de l'article de Henry S. Noyes, "Is e-discovery so different that it requires new discovery rules?" - par Nora HAMMADOU
... 71 Tenn. L. Rev. 585, Summer 2004 (La recherche des preuves électroniques est-elle si différente qu’elle ... américain de la procédure civile). L’auteur de cet article se demande si la recherche des preuves électroniques ... du procès et de la preuve judiciaire MBDE A propos de l'article de Henry S. Noyes, "Is e-discovery so different that ...A propos du Principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis - par Nora HAMMADOU
Olivier Leclerc Le récapitulatif des preuves et leur évaluation par le juge à l’adresse du jury : principe 107 de la Cour suprême des Etats-Unis (U.S. Supreme Court Standard 107 : Summing Up ... refusé d’intégrer les principes de la Cour suprême des Etats-Unis dans le Code américain de la preuve, le ...Sur l'article de Reinhard Greger : "Veränderungen und Entwicklungen des Beweisrechts im deutschen Zivilprozess" - par Bénédicte DOUBLIEZ
... Dr. Reinhard Greger, "Veränderungen und Entwicklungen des Beweisrechts im deutschen Zivilprozess" (« Changements ... de la matière litigieuse, en particulier à cause des règles relatives à la charge de la preuve et de ... Droit du procès et de la preuve judiciaire MBDE Sur l'article de Reinhard Greger : "Veränderungen und ...Sur la sentence du tribunal supérieur de justice de Castille et Leon (salle social du 14 mars 2006) par Sandra Lafoucrière
... roumaine, sans permis de travail s’est vu refuser des allocations de chômage au motif qu'il était en ... décision affirme qu’il est nécessaire de défendre les travailleurs étrangers en tant que victimes d’une ... d’imposer des conditions de travail abusives puisque le statut de ces travailleurs ne leur permet pas de pouvoir se ...Sur une publication de la Commission européenne concernant l’interdiction des discriminations en droit européen et sa signification pour les directives communautaires par Eliette Gondoin
... par la Commission Européenne concernant l'interdiction des discriminations en droit européen et sa signification ... pour les directives concernant le traitement égal des personnes sans distinction de race ou de provenance ... de l’Europe avec la Charte sociale européenne et l’article 14 de la CEDH auquel s'ajoute le protocole n° 12 ...Saint-Denis, future capitale européenne des cultures ?
... candidate pour le titre de Capitale européenne des cultures 2028 . La réputation si controversée de ... a débuté devant un graffiti « Saint-Denis capitale des cultures » ... Il y a maintenant quatre ans que j'ai ... chez moi je vis un graffiti « Saint-Denis capitale des cultures » , je l'ai directement photographié, il me ... Mot-clés: Saint-Denis / multiculturalisme / capitale européenne des cultures / vivre ensemble / culture / Europe / cosmopolite ;
Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?
... Le Mur invisible reçoit à sa publication en 1963, des critiques élogieuses avant de tomber dans l’oubli. ... seulement, on le retrouve de nouveau sur les étagères des librairies. Cette renaissance tardive fait écho aux ... comme un pendant plus optimiste au Mur Invisible . Article écrit par Loanne Picard, Gabriel Quadros et Lucie ... Mot-clés: littérature / roman / littérature autrichienne / autriche / science-fiction / post-apocalyptique / années 60 / guerre froide
Parasite, un film inclassable :
... ni « gentils ». Notre vision, pour chacun des personnages évolue au fur et à mesure de ... soudée et solidaire. Cette aide mutuelle sera l’un des facteurs de leur chute. Dans leur « modeste maison », ... permanence en quête du réseau wifi gratuit ou de celui des voisins. Leur seul moyen de gagner un peu d’argent est ...Compte-rendu : Le Dictionnaire amoureux de l'inutile, François et Vincent Morel
... qu’ils en ont proposé. François Morel, depuis des années, régale, par ses billets du vendredi, les oreilles des auditeur·ice·s de France Inter. Sa plume acerbe mais ... Dictionnaire amoureux de l’inutile est programmé du 18 mai au 1er juin 2024 à la Scala à Paris. Comptes rendus ... Mot-clés: