Fenêtres : rester ouverts sur le monde.
... des classes moyennes aux Etats-Unis. Une grande partie de ses œuvres représente des personnages esseulés ... Mot-clés: fenêtre / picturale / numérique / visioconférence / art / confinement / monde / motif / femme / contemplation
Décret anti-immigration et Constitution américaine
... un « garde-fou conte les généralisations hâtives à propos de catégories de personnes fondées sur des critères ... la réalité de l’objet de la mesure ( McCreary v. Am. Civil Liberties Union of Ky ). Pour ce faire, elles doivent ... v. Kurtzman, 403 U.S. 602 (1971) McCreary Cty, Ky. v. Am. Civil Liberties Union of Ky., 545 U.S. 844, 865 (2005) ...Un jeu vidéo peut-il bénéficier d’une protection automatique partout dans le monde ? par Christiana MAROSE
... vidéo américain ou dont le pays d’origine n’est pas partie à l’OMC ou à la CB, ce qui est désormais très ... différents du programme breveté en ce qui concerne leur code source, mais qui résoudrent le même problème avec des ... Mot-clés: Protection internationale / Protection automatique / Logiciel / Jeu vidéo / Droit dauteur / brevet
Les différents taux de TVA applicables à la presse en ligne et aux livres électroniques en France et en Allemagne, par Adrien Besson
... pour des raisons budgétaires : la TVA représentant une partie conséquente des recettes étatiques, la volonté de ... Nationale n°1735 de Patrick Bloche énonce à ce propos la liste des pays encore opposés à une ... Mot-clés: Union Européenne / TVA / publications électroniques / presse / harmonisation / France / Allemagne
Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie
... des adultes (la bande-dessinée porte notamment un propos écologique assez fort, Calvin déplorant la ... Mot-clés: Calvin & Hobbes / Bill Watterson / enfance / 80's / confinement / imagination / jeu / pop culture
L’impossible protection des droits de l’homme durant les missions de maintien de la paix - par Marie DE L'ESTOILLE
Soumis le 23/06/2011 par Marie De l'estoille dans MBDE / Interactions droit international et européen
... de la communauté internationale. Selon son l’article 4, les activités de la MINUK sont en effet attribuables aux ... des faits n’était pas membre des Nations Unies, ni partie à la CESDH. Cette décision de la Cour EDH met donc ...
Mot-clés: ONU ; contrôle effectif ; attribution
L'intégration de normes internationales dans l'ordre juridique interne en France et en Allemagne: La hiérarchie des normes
Soumis le 29/11/2011 par Hermann Sitz dans MBDE / L'Etat de droit - Perspectives internes, internationales et européennes
... préalable. L’article 25 du GG pose que ces normes font partie du droit national, sans tout acte d’adoption. Elles ... Klaus F.Röhl, Allgemeine Rechtslehre, 2.édition, 2001; (4) Dieter Blumenwitz (auteur: Elvira Pfrang), Das Verhältnis ...
Mot-clés: traités / principes généraux du droit / Normenrang / loi fondamentale / Hiérarchie des normes / Grundgesetz / coutume internationale / Coutume
Violences sexistes et cinéma au Mexique
... industries, a toujours chosifié la femme. Il y a tout un code, un système qu’il faut attaquer. Pour elle, ... Mot-clés: cinéma / populations indigènes / Discriminations / lutte / violences sexistes / féminisme / Mexique / Amérique Latine / Roma / Yalitza Aparicio / Lucía Gajá / Dolores Heredia