L'e-sport, ou quand jouer aux jeux vidéo devient un sport
... 23. Juli 2002 (BGBl. I S. 2730). Suède - Lotterilag, du 9 juin 1994. Corée du Sud - Shutdown law (ou Cinderella Law ) JURISPRUDENCE - Cass. crim., N° de pourvoir 12-84784 ...Sur l’article de L. Pomeroy, «Restructuring statistical policy directive No.15: controversy over race categorization and the 2000 Census» (2000), par Marie-Claire Argac
... for « race » as a legal concept?” Arizona State Law Journal, 2005 - J- F. Amadieu, “Employment ...A propos du conflit Traité/Loi : l'évolution du droit communautaire au sein de la hiérarchie des normes, au BeNeLux et en France, par Emilie Hayvel
Soumis le 25/06/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... du droit communautaire, A. PELLET, Academy of European Law, Kluwer, Vol. V, Book 2, 1997 Décisions de justice ● ...
Les fake news, un danger persistant pour la démocratie
... York Times Co. v. Sullivan, 376 U.S. 254, 84 S. Ct. 710, 11 L. Ed. 2d 686, 1964 U.S. LEXIS 1655, 95 A.L.R.2d 1412, 1 ... Mot-clés: Liberté d’expression / liberté de la presse / fake news / réseaux sociaux / campagne présidentielle / information / Diffamation / élections / internet / libertés fondamentales
L'auscultation de la lutte contre le racisme et les discriminations en France et en Allemagne au niveau international (Rapport du Rapporteur Spécial des Nations Unies, Mission en Allemagne, 2010)
... diffère quelque peu en France. En effet, depuis la loi du 9 mars 2004, le Code pénal en ces articles 132-76 et 132-77 ...La recevabilité d'un témoignage sous hypnose en tant que moyen de preuve : approche comparée Etats-Unis / France - par Aurélie VUCHER-BONDET
... allégués, sont prohibés dans le système de Common Law en raison de leur manque de fiabilité présumé. Mais il ... pénale ? 2. Jemma-Jejcic M. Psychanalyse et hypnose en 2003. L’Information Psychiatrique 2004 ; 80 : 17-24. 3. ... Mot-clés: Témoignage / Recevabilité / Procès pénal / Hypnose / Hearsay / Expertise / Etats-Unis / Daubert
Les droits de l’homme du XXIe siècle
... siècle », La Revue des droits de l’homme [En ligne], 9 | 2016, mis en ligne le 2 mars 2016: ... Mot-clés: droits de l’homme / XXIème siècle / société / emploi / revenu / intégration sociale / marginalisation
La lutte européenne contre le piratage sur Internet : défi du XXIème siècle par Emily TONGLET
... qui a été admis par le Conseil d’Etat espagnol le 9 février dernier et dont l’un des principaux moyens ... Mot-clés: streaming / Piratage sur Internet / Peer to peer / Paquet Télécom / Lois Hadopi / Loi Sinde / Droits d’auteur / Amendement 138