Analyse comparative des règles de décompilation de logiciels en Europe (France, Allemagne) et aux Etats-Unis.

... formulation différente de l’arrêt Sega. En effet, la Cour ne s’est pas contentée d’évoquer le critère de la ... december 2016. (abréviation : U.S.C)   -Décisions de justice : - Atari Games Corp. and Tengen, Inc. v. Nintendo of ...

Les effets de la grève sur le contrat de travail en Espagne et en France - Par Mélanie GANHAO

Soumis le 15/02/2011 par Melanie Ganhao dans MBDE / Droit du travail
... 31-07-1993, Aranzadi Social 3611). De son côté, la Cour de Cassation rappelle que « Si l’employeur peut tenir ...

Pourquoi Doctor Sleep n’est pas une si mauvaise suite de Shining

... Mike Flanagan a souhaité tout au long du film rendre justice à l’auteur de Shining  et être au plus près de ...

KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence

Soumis le 21/11/2021 par Sarah Grosso dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... de faire avec ce que j’ai compris.” - KT Gorique, propos recueillis par le média Madame Rap, 2017.   Et les ...

Festival Sens Interdits "une tranche de vie passée et vécue en communauté"

Soumis le 09/11/2020 par Lea Visinet dans MCEI / Festivals
... politiques et sociaux de cet art nomade. En s'attachant au propos de Lehmann, Sens Interdits revient finalement à ...

L’impasse française à la lumière de la loi espagnole de 2005 instaurant le mariage homosexuel par Sandra Lafoucrière

Soumis le 06/05/2007 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... 13 avant-propos de Patrick Bloche Président de la commission ... de l’homoparentalité, janvier 2006, Ministère de justice du Québec. ...

Incursion du droit de la défense nationale dans le régime des brevets d’invention : état des lieux en France et aux Etats-Unis

Soumis le 28/03/2024 par Clothilde Mounier dans MBDE / Numérique
... cet état de fait est peu considéré par les juges de la Cour des réclamations fédérales des États-Unis. Dans ... en 2011 confirmant la jurisprudence précédente, la Cour avait cité le raisonnement de ses prédécesseurs ...

LA HALLE PAPiN : Boîte à outils créative & festive !

Soumis le 05/11/2018 par Nina Kervel dans MCEI / Lieux culturels à découvrir
... sociales s’y rencontrent, faisant de la Halle une grande cour colorée conviviale et festive, où apparaît une ...