Le concept de "l'école des fans" a-t-il valeur d'œuvre ? - A propos d'un arrêt du Bundesgerichtshof par Kian TAWADJOH
... Rüdiger Litten, MMR (Multimedia und Recht) 1998, Heft8 Sur une « généralisation » du droit ...A propos de la justiciabilité du droit à l'eau en tant que droit économique, social et culturel par Noémie Oudey
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Paul Tavernier, Mélanges J. Mourgeon, éd. Bruylant 1998 ; Articles - La prise en compte des droits économiques ...
Analyse comparative des dispositifs de quotas de genre dans les conseils d’administration et de surveillance en France et en Allemagne
... (États-Unis), Rowman & Littlefield Publishers, 2006 [1998]. cité par : Marion Rabier : « Les quotas du ...La crise, un jeu?
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Soumis le 26/06/2009 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... Presse universitaire du Septenrion : Villeneuve, 1998. ●CASSESE Antonio, International criminal law, 2. ed, ...
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Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI
... économique. (P. Le Tourneau, Le parasitisme, Litec, 1998, n. 238). En copyright anglais également, l’idée ... Mot-clés: Ready-mades / Originalité / Idée / genre / Forme / Expression / Droit d’auteur / Copyright / Art Contemporain / Art Conceptuel