Le droit à la preuve : une étude comparée de la procédure civile allemande et française - Par Gaëtan Klein

... Droit judiciaire privé, troisième édition, Caen, le 12 juin 2006. - Lefort Christophe, Procédure Civile, 2ème ...

Sur l'arrêt du 28 mai 2008 de la Cour Constitutionnelle colombienne (traitement préférentiel des femmes en matière de retraite), par Violette Van Gaver

Soumis le 22/03/2009 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... prévue pour les femmes aux hommes de l’article 12 de la loi 790 de 2002 disposant que « les femmes chefs ...
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L’œuvre audiovisuelle : qualifications et particularités de régime, par Véronique Mauduit

... à celui qui adapte l’oeuvre( Cour de Cassation du 12 juin 2001 , sur l’adaptation au cinéma du Petit Prince ...

Liens commerciaux sur Internet et contrefaçon de marques : dissonance des droits français et américain par Géraldine BLANCHE

... les qualités substantielles des biens proposés. Keenan note que l'affaire concernait des biens tangibles, à la ...

Le degré d'application du pacte international relatif aux droits civils et politiques dans l'ordre juridique des Etats Par Mandy NICKE

... - Bruno SCHMIDT-BLEIBTREU & Franz KLEIN, Kommentar zum Grundgesetz, Luchterhand, Munich, 2004, 10ème édition. ...
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La surveillance par écoute des conversations au domicile privé - par Audrey Goudon de Lalande

... Quel avantage tirer de cette rigueur allemande? On note tout d’abord la place très importante réservée aux ...

Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais

Soumis le 23/11/2019 par Luana Morin dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... presque compliqué de se repérer dans cette succession de 12 salles dont les thématiques mélangent la chronologie et ...