A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD
... importante pour les juristes américains qui évoluent dans un système de Common Law, car ils présentent les ... d’une compilation effectue des choix décisifs dans les éléments qui composent son œuvre, ce qui justifie ... démontre un certain degré de créativité », l’œuvre présente un caractère original suffisant pour être ...La coopération avec la Cour pénale internationale, Etude comparative des régimes de coopération allemand et français, par Maurice Hartmann
Soumis le 15/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... et les modalités de la coopération des Etats sont fixés dans le Statut de Rome. Le premier procès s'est donc ouvert ... alors les législations allemande et française, il s'agit dans cet article d'observer si les deux Etats ont respecté ... au statut de Rome pour remarquer des différences dans les niveaux de coopération avec la CPI (II). I. Des ...
Sur l’article de L. Pomeroy, «Restructuring statistical policy directive No.15: controversy over race categorization and the 2000 Census» (2000), par Marie-Claire Argac
Sophie Robin-olivier C’est dans le contexte éminemment politique de la loi sur la ... le législateur français. Remis au devant de la scène dans le cadre du projet de loi « maîtrise de ... France. Ainsi, l’introduction des statistiques ethniques dans le cadre de la lutte contre les discriminations telle ...Un Sacre - Lorraine de Sagazan
... sensible, intellectuelle et physique permet de faire sens dans l’intimité de chacun." - extrait de l'article. ... Le personnage de Nikolaï dans Platonov de Tchekhov disait qu’il fallait « ... qui répondaient à la question suivante : quel écho a, dans votre vie, le mot « réparation ? ». Tous ont ...« The Bold Type » : les séries féministes intéressent-elles les hommes ?
... veulent réussir, professionnellement et personnellement, dans une société où l’oppression masculine reste ... Sutton, quant à elle, cherche à obtenir un poste dans le pôle mode du magazine. Le trio va enchaîner les ... alors qu’elles prennent des chemins différents dans ce monde intimidant. Ensemble, elles explorent la ... Mot-clés: féminisme / égalité homme-femme / égalité salariale entre hommes et femmes / divertissement / séries
Critique : Mamoru Oshii, Ghost in the Shell, 1995
... Quand l'humanité s'extrait de sa mue Japon, 2029 Dans un monde futuriste régi par la technologie, le web est ... plupart se figure sans doute la belle Scarlett Johansson dans sa combinaison moulante et blanche, sautant au ralenti ... années 1950, la science-fiction prend un nouveau souffle dans les années 1990 avec ce qu'on appelle le Cyberpunk. On ... Mot-clés: Ghost in a shell
Le Régime Juridique du Lien Hypertexte en France et aux Etats-Unis
... d’un lien ( Simple linking et Framing ) Il est admis dans l’Union européenne et aux États-Unis que la ... le lecteur sur celle-ci, ce qui peut prêter à confusion: dans l’affaire Perfect 10, Inc v. Amazon.com, [11] une cour ... 65, 2002. Législation : Conventions internationales : Convention de Berne, art. 9(1) WIPO Copyright Treaty, 20 ... Mot-clés: lien hypertexte / hyperlien / internet / communication au public / Droit d’auteur / Copyright / hébergeur / Safe Harbor / Responsabilité