Guide de survie pour jeunes parents perdus dans Paris
... prêts, partez! Jour 1: Il était une fois dans l’est (Parc de la Villette) © Antoine Aubry Les Petites ... ses musées, celui qui mettra tout le monde d’accord est sans conteste le Muséum d’Histoire Naturelle, avec sa ... Mot-clés:
Toulouse-Lautrec, comme un vent de modernité au Grand Palais
... Rouge ou ses représentations de maisons closes, c’est un autre Lautrec, bien plus intimiste dans son rapport à ... l’on découvre au fil de l’exposition. Alors que lui est souvent reproché son exploitation du monde de la nuit et ... de la danseuse, qui fait tournoyer autour d’elle le tissu de sa robe, tenu par des tiges au bout de ses ...Les institutions non-juridictionnelles de lutte contre les discriminations en Espagne
... des Politiques Sociales et de l’Egalité. Sa mission est de promouvoir le principe d’égalité de traitement et ... en raison des politiques d’austérité, ce Ministère est devenu un Secrétariat d’Etat à l’Egalité, qui ... par l’article 71 de la Loi Organique 14/2003. Il est rattaché au Secrétariat d’Etat à l’Immigration et ... Mot-clés: lutte contre les discriminations / Institutions non-juridictionnelles / Femmes / Espagne / Egalité / Discrimination
Article 8 du Statut de Rome et Titre 18 du United States Code: une définition limitée des crimes de guerre commis en temps de conflits armés non-internationaux inférieure aux standards du droit international humanitaire conventionnel et coutumier
... lors de la rédaction des Conventions de Genève en 1949, elle n’a pas connu depuis le déclin espéré par le ... rédaction. Néanmoins, l'existence même de ces articles est apparue au lendemain de la Conférence de Rome de 1998 ... années. Si une nouvelle loi est bien intervenue, elle n'a apporté que de faibles progrès dans cette ... Mot-clés:
Schutzlos ausgeliefert ? Der Europäische Haftbefehl, Eva Maria Unger, Peter Lang Verlag Frankfurt September 2005, S.79-81 (Kapitel: Der Europäische Haftbefehl als Rechtsakt innerhalb der „Dritten Säule“ der EU / Demokratiedefizit der „Dritten Säule“),Elsa
... pour lesquelles la participation du parlement européen est très minime : droit de rendre un avis dans un délai ... (art.39 TUE). La transparence du processus décisionel est douteuse de par l’évincement d’un large public. Or ... le contrôle de légitimation d’une décision cadre n’est pas effectué en amont, il ne pourra jamais être ...Clémentine de Brosses : Régulation des établissements bancaires aux Etats-Unis (statut de banque centrale) : The Federal Reserve Act (1913)
... centrale américaine. Ce système de banque centrale est constitué de douze banques fédérales et est régi par un comité de gouverneurs, nommés par le Président des Etats Unis. Il est intéressant d’étudier les pouvoirs confiés au ...Arrêt de la cour d’arbitrage de Belgique du 13 juillet 2005, Malte LUDWIG
... s’agit de savoir si la décision-cadre relative au MAE est compatible avec l’article 34, § 2, point b) TUE et si l’article 2, § 2 de la décision-cadre est compatible avec l’article 6, § 2 TUE, notamment avec ... la loi belge de transposition mais la décision-cadre elle-même Internationalisation du droit pénal MBDE Arrêt ...: Les droits de la partie civile dans le procès pénal (par Mme Frédérique Agostini, conseiller référendaire à la Cour de cassation) ; rapport annuel de 2000 de la Cour de Cassation par Nejla saula
... de la partie civile dans un procès pénal français, c’est-à-dire de la victime, et ce, dans le cadre plus ... général d’un rapport sur les droits de la personne. Il est vrai que cette publication date de 2000, mais elle dresse tout de même un portrait assez clair de ... Mot-clés: