Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie

Hugo Thirifays Calvin, c’est le garçon américain typique des années 80 : Turbulent, ... et des dessins animés diffusés à la télévision. C’est aussi un garçon très intelligent, étonnamment cultivé ... de Charlie Brown et des gosses de la bande des Goonies. Ses aventures à lui se déroulent essentiellement dans sa ...

Commentaire du §626 BGB relatif au licenciement sans préavis pour motif grave

... fristlose Kündigung . En droit français, ce licenciement est également envisageable à l’article L. 1234-1 C. ... ne peut y prétendre dès lors que le licenciement est motivé par une faute grave. Le droit allemand consacre ... rejeté. Avec l’accès généralisé à Internet, il est possible que des tiers, tels que des clients ou des ...

L’affaire des Douze Tribus : entre interdiction des châtiments corporels et place croissante de l’intérêt supérieur de l’enfant dans le respect des libertés fondamentales

... par la Cour Européenne des Droits de l’Homme, qui s’est affirmée être contre tout châtiment corporel, et ... bien qu’une condamnation au pénal reste possible 11 . Dans l’affaire des Douze Tribus, alors que ... l’adresse suivante : https://www.lepetitjuriste.fr/wp-content/uploads/2015/10/MOVSISSIAN-Mariam-IHEI-2.pdf – ...

La loi espagnole sur les violences faites aux femmes : l'instauration d'une discrimination à rebours ?, par Sophia Mansouri

... spécifique. Désormais, la violence subie par certaines n'est plus un «délit invisible». Néanmoins, cette ... d'un conjoint violent, mettant en danger son épouse et ou ses enfants, la possibilité qu'il soit expulsé du domicile ... concrétiser les dispositions. Cependant, il mentionne la possible élaboration d'un code des droits de la femme. En ...

La notion de « résidence habituelle » dans les affaires de divorce à l’épreuve des interprétations anglaise et française : une harmonisation en danger ? par Julie Thibault

... principal des tribunaux en matière de divorce, est comprise différemment en France et en Angleterre. Alors ... volonté d’y fixer le centre habituel ou permanent de ses intérêts. Ces interprétations contradictoires ... adapter la définition de la résidence habituelle. Il est possible que la Cour française ait également repris la ...

Vers un encadrement des monnaies virtuelles en France et aux États-Unis

... cherchent à combler le vide juridique dans lequel s’est engouffrée la devise qui évolue en autorégulation ... centrale pour battre monnaie puisque les portefeuilles de ses utilisateurs sont virtuels. Ce système d’échange ... de l’objet ou du produit de l’infraction est rendue possible en vertu de l’article 131-21 du Code pénal. Ce ...

Patent troll : analyse comparative des positions américaine et européenne

... l’innovation. L’objectif premier du droit des brevets est donc détourné et son usage abusif par les patent trolls ... Titre 35 du Code des Etats-Unis relatif aux brevets, dans ses sections 100 et suivantes, va définir ce qui est ... pour les patent trolls . Jusqu’à alors, il était possible pour les détenteurs de brevets de poursuivre un ...

La preuve du blanchiment de capitaux: une affaire d’Etats ? - par Sandrine Cullaffroz-Jover

... Mais, l’harmonisation du droit qui en résulte n’est pas toujours le fait du législateur national : le juge ... une action efficace. La libéralisation des échanges s’est accompagnée d’une globalisation de la criminalité, ... d’innocence, l’accusation doit apporter la preuve de ses allégations onus probandi incumbit actori  ; et le ...

Le sort des actes et délibérations d´un conseil d´administration/conseil de surveillance irrégulièrement composé, dans les droits des sociétés allemand et français.

... sanction des conditions de formation d’un acte, est rétroactive et correspond donc à un anéantissement de l’acte qui est considéré comme n’ayant jamais existé. Une ... dont le mandat était arrivé à sa fin, avait poursuivi ses fonctions en tant que tel durant plusieurs années. Le ...

""ZOOPOLIS" de Will Kymlicka et Sue Donaldson: Entre R-évolution de la Théorie du Droit des Animaux et Utopie" par Camille Debert

... passe par la politisation:    Jusqu’alors la TDA s’est concentrée et limitée sur le fait qu’on reconnaissait ... (ou tout du moins tentent de se rapprocher le plus possible de cette notion), la TDA initiale reste en ce sens ... complète et attrayante, il faut tout de même en explorer ses failles et limites.    II.  « Zoopolis » une ...