LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA
... des corps loin des normes se retrouve dans tout le travail de Lee Lai. Leur rupture va les obliger à renouer ... Mot-clés: Bande-dessinée / roman graphique / Lee Lai / amour / transidentité / homophobie / famille / transphobie / racisme / Discrimination
Exceptions au droit d’auteur et numérisation des œuvres protégées: l’arrêt Authors Guild v. Google Inc. rendu le 14 novembre 2013, par Rachel Momperousse
... les progrès sociaux, économiques et techniques au sein de l’univers du droit d’auteur. Cet outil a été ... Mot-clés: USA / numérisation / France / Fair use / exceptions au droit d’auteur / Droit d’auteur / Copyright
L’utilisation des mécanismes de mise en œuvre des droits de l’homme pour le contrôle du respect du droit humanitaire par Mandy NICKE
... de deux matières distinctes ce qui implique le refus d’appliquer les normes de la protection des droits de ...La reconnaissance des décisions étrangères d’adoption en droit allemand et droit français par Sarah Legros
Soumis le 25/02/2008 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... y a eu violation de l’article 8. Selon celle-ci le refus est une « ingérence » dans le droit au respect de ... comme par exemple le comportement de l’adopté mêlant refus d’autorité, violence et actes de délinquance (CA ...
Les Grands Voisins, une bulle d'humanité en plein Paris
... dédié par exemple aux jeunes étrangers qui cherchent un travail, un autre consacré à des hommes ou femmes entre 18 ... Mot-clés: solidarité / aide / mixité / mixité sociale / lieux culturels / culture / divertissement / Paris
Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... alui une vocation essentiellement économique. Et même au sein de cette branche on peut distinguer le droit des brevets ... qu’une fonction d’adresse. Ce droit est cédé par contrat par l’agence allemande des noms de domaine la ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
La réforme américaine sur la recherche des preuves électroniques (e-discovery) - par Nora HAMMADOU
... à plusieurs endroits, préserver leur authenticité (le travail sur un document peut l’altérer donc il est ... Mot-clés: Vie privée / Production forcée / Preuve électronique / Etats-Unis / Discovery / confidentialité
La lutte contre les discriminations au Royaume-Uni
... et remplacé par le Disability Discrimination Act 2005. Au sein du parlement, il existe une commission des droits de ...A propos de la justiciabilité du droit à l'eau en tant que droit économique, social et culturel par Noémie Oudey
Soumis le 01/03/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... rencontrées par les Etats pour mettre en œuvre, au sein de leur propre ordre juridique, les conventions ... travailler car ils ne pouvaient pas obtenir de permis de travail et, n’ayant pas de documents d’identité, ils ne ...