LE GOUT DE LA NECTARINE : L’amour au temps de la PMA

... des corps loin des normes se retrouve dans tout le travail de Lee Lai.  Leur rupture va les obliger à renouer ... et Amanda se réconcilient, mais ne deviendront jamais les meilleures amies du monde. Bron, après cette ...

LA PROTECTION DES ETRANGERS MALADES CONTRE L’ELOIGNEMENT et l’article 3 de la CESDH (CEDH, N. c/ Royaume-Uni, 27.05.2008) par Elise Geslot

... France, la Cour, dans des affaires similaires n’a plus jamais considéré que le seuil nécessaire pour emporter ... actes de provocation explicites et délibérés à la discrimination, à la haine ou à la violence). En ... droits sociaux dont-il a bénéficié mais qu’il n’a jamais acquis ; et c’est également considérer le droit ...

"Peau d’homme", émancipation des corps et des esprits sous un regard amoureux

... et il s’appelle Lorenzo. Le couple, la tolérance, la discrimination sont des sujets abordés ici sans artifices, ... son propre parcours, demande conseils à sa tante, mais jamais n’est sa subordonnée. L’utilisation de cette peau ...

CJUE : Saveur et propriété intellectuelle : Une question de goût.

... Mais alors que la Cour Européenne de Justice n’a jamais eu l’occasion de se prononcer sur l’admissibilité ... droit américain en matière de saveur en revanche n’a jamais été explicitée par une juridiction tant la solution ...

Etats-Unis - Commentaire de la Décision de la Court of Appeal for the Federal Circuit PROMETHEUS LABORATORIES, INC. v. MAYO COLLABORATIVE SERVICES (2008-1403), du 17 décembre 2010 - Guillaume Bensussan

... de la brevetabilité, en disposant que ceux-ci ne sont jamais applicables industriellement (ce qui est un prérequis ... et procédés nouveaux. Mais depuis la fin des années 80, les tribunaux américains ont dû faire face à ... C'est l'un des enjeux de Prometheus v. Mayo: à force de travail et de financements, Prometheus a fait une découverte ...

AT&T Mobility LLC v. Concepcion: l'évolution Outre-Atlantique face àu conservatisme français - Pauline Pietrois-Chabassier

... et une adaptation est requise. En 2009, un groupe de travail a d'ailleurs été mis en place afin d'étudier ... actuelles du droit français   Selon le groupe de travail du Sénat, la France se manifeste par une absence de ... communication du 24/02/12). En mai 2010, le groupe de travail du Sénat s'est à nouveau prononcé en faveur de ...

Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala

... – à un droit matériel étranger. Les résultats de ce travail lourd et difficile étaient souvent surprenants car ... de consommation, et des contrats individuels de travail. En plus, il y aura toujours des contrats suis ...

Commentaire de la décision de la CAFC Uniloc v. Microsoft du 4 Janvier 2011 - Les règles applicables aux Etats-Unis pour l'évaluation des dommages et intérêts en cas d'infraction à un brevet - Guillaume Bensussan

... le problème, même si vivement débattu, ne lui ayant jamais été directement posé auparavant.   La France et le ... punitifs). Ainsi, le montant le plus conséquent jamais alloué pour contrefaçon d'un brevet en France (dans ...

L'influence mutuelle de la Convention européenne des droits de l'homme et de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne par Gabriella PIRAS

... §2 Convention EDH – interdiction de l'esclavage et du travail forcé). La Convention EDH a donc servi à la Charte ... (série A n°161). La Convention EDH ainsi que le travail de son organe juridictionnel n'ont pas seulement eu ...

Droit d’auteur, Copyright et Art Conceptuel par Caroline RAWSKI

... craftsmanship (que l’on peut traduire par qualité de travail, facture, savoir-faire artistique) et ce ... d’objets trouvés, et qu’elle ne résultait d’aucun travail à caractère artistique. La scène ne pouvait pas ... n’est pas évident de déterminer le savoir-faire, ou le travail d’un artiste, critères indispensables pour ...