Lucile Gaud : Régulation des établissements bancaires aux Etats-Unis et dans le monde - loi fédérale relative au statut international des banques INTERNATIONAL BANKING ACT 1978

... de l’implantation de filiales de banques étrangères sur le territoire américain et de l’implantation de ... national soit une pratique adoptée par les autres pays, des discriminations persistent, qu’il serait intéressant ... bancaires aux Etats-Unis et dans le monde - loi fédérale relative au statut international des banques ...

A propos de l'article de Frederick Schauer, "On the Supposed Jury-Dependence of Evidence Law" - par Romain BASTIDE

... suivant paru dans la revue en ligne Penn Law Review, sur la question de l’influence du jury dans le droit de la preuve aux Etats-Unis. Selon lui, le droit de la preuve aux Etats-Unis, ... défaut » se mesure à l’aune de la compétence des juges et du jury. Le débat est donc lancé sur la ...

Arrêt Daubert v. Merrel Dow Pharmarceuticals rendu par la Cour suprême des Etats-Unis le 28 juin 1993 - par Nora HAMMADOU

... Daubert v. Merrell Dow Pharms, rendu par la Cour suprême des Etats-Unis le 28 juin 1993, 509 U.S. 579 (1993) Dans cet arrêt, la ...

Sur l'arrêt de la Cour suprême des Etats-Unis Jones v. Mayer Co. (1968) par Marie-Amélie GOGUEL

... ou de la location de biens immobiliers et que le XIIIème amendement à la constitution donnait au Congrès le pouvoir de réguler la ... Droit et discriminations MBDE Sur l'arrêt de la Cour suprême des Etats-Unis Jones v. ...

Au sujet de l'arrêt Brown v. Board of Education (1954) par Marie-Amélie GOGUEL

... Robin-olivier Cette décision, considérée comme l’une des décisions les plus importantes dans l’histoire sociale des Etats-Unis, adoptée à l’unanimité par la Cour suprême ... On peut rapprocher cet arrêt du débat français actuel sur la carte scolaire, instaurée en France en 1963, et qui ...

“Crazy Ex-Girlfriend” ou la série musicale pour ceux qui n’aiment pas les comédies musicales

... à décrédibiliser les anciennes conquêtes amoureuses des garçons, les traitant de folles. Déconstruire ce terme ... lui donne la parole, on découvre tellement de choses sur elle et elle-même a beaucoup à dire. Cette série est ... ne sommes finalement pas seuls. C’est une série sur la guérison, des personnes qui se rassemblent et ...

Il était une fois dans l'Est parisien...

... mais on connaît déjà tout par coeur ; j'en ai marre des mêmes lieux toujours bondés où l’on ne peut pas ... Plus d’infos sur les horaires (Attention à la fermeture annuelle pour les ... L'exposition de Marie Preston, Du pain sur la planche (du 1er décembre 2019 au 1er mars 2020), ...

Arrêt n°13 893 du 19 septembre 2003 de la Cour de cassation italienne sur la transmission d’une clause compromissoire dans les contrats de cession de créance : étude comparative de la jurisprudence italienne et française

... les litiges qui naitront dudit contrat seront résolus par des arbitres pour autant qu’il s’agisse de litiges ... de sa créance contre le débiteur cédé à un tiers appelé le cessionnaire ». Une définition semblable est ... au droit français (I) pour ensuite se concentrer sur les limites de cette non-transmission (II).   I- La ...

« L’écriture, c’est l’âme qui éclate en silence »

... Richard B.B. Jacques est un rappeur dont le nom est apparu sur la scène francophone en septembre 2020. Français ... structure ses ambitions. Il écrit et travaille sur sa voix pendant une dizaine années et amorce la ... Il concrétise peu à peu sa volonté de parler à des gens et d’exprimer ce besoin viscéral d’écrire. ...

L'archéologie en bulle

Tiphaine Daniel Vous avez l'habitude de voir des œuvres d'art encadrées au Louvre, et bien attendez-vous ... entrer. Avec une scénographie exceptionnelle, vous voici sur les champs de fouilles du XVIII e  siècle, là où les ... posées juste là, à côté de vous, vous interrogeront sur l'empreinte du passé et sur celle du présent. ...