Le mécanisme d’évaluation environnementale au cas par cas. Comparaison entre le Chili et la France - Clara Tulasne

Soumis le 29/03/2021 par Clara Tulasne dans MBDE / Environnement
... les territoires directement concernés ou la surcharge de travail pour les agents du SEA, ce qui se traduit par un ...

Le pouvoir de sanction des Nations Unies par Iris LETSCHERT

... - Groupe de travail officieux sur les questions générales relatives aux ... de l'ONU, Département de l'information © ONU - Groupe de travail sur les questions générales des sanctions, ...
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A propos d’une étude de David. E. Rigney relative à la protection des compilations par le droit d’auteur américain par Zelda GERARD

... n’étant pas leur auteur, il estimait cependant que son travail d’assemblage de ces illustrations et données ...

Portrait d'artiste : Kashink

Soumis le 08/01/2022 par Marion Feger dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... x sur le thème de « s’accomplir par la fluidité : un travail sur l’identité » La question de la définition du ...
Mot-clés: Kashnink / street art / art urbain

Disponibilité de la preuve et répartition de la charge de la preuve : une mise en perspective à partir du droit allemand - par Raphaël Callsen

... En France, on peut l’observer notamment en droit du travail, et surtout en matière de discriminations (v. les ... Dalloz). Frouin, Jean-Yves, « La preuve en droit du travail – Deuxième partie : la charge de la preuve », ...