Intelligence artificielle et propriété intellectuelle : une approche comparée des enjeux de l’encadrement légal de ChatGPT (par Alanis Chaim)

Soumis le 20/03/2023 par Alanis Chaim dans MBDE / Numérique
... sa distribution et son utilisation.   Au niveau international, la Convention de Berne pour la protection des ...

La Peacock Society renoue avec son public

Soumis le 04/10/2021 par Mathis Leroux dans MCEI / Festivals
... cultures dites « non-essentielles » pendant la crise sanitaire. Les organisateurs se sont d’ailleurs attachés ...

Guantanamo: lutte contre le terrorisme ou lutte entre les trois pouvoirs

Soumis le 20/03/2016 par Camille Roques dans MBDE / Droit public
... comme des prisonniers de guerre, au sens du droit international, mais comme des « ennemis combattants ». ...

Missions et compétences de l’Antidiskriminierungsstelle des Bundes/Comparaison avec la HALDE, par Axelle Keles

Soumis le 17/08/2010 par Sophie Robin-olivier dans MBDE / Droit et discriminations
... ou indirectes, prohibées par la loi ou par un engagement international auquel la France est partie. Une hausse de 21% ...

La Business Judgment Rule aux Etats-Unis et son application en France

Soumis le 03/05/2017 par Flore Mahieu dans MBDE / Droit des Affaires
... fautifs. Ainsi, cet arrêt s’inscrit dans un contexte international plus large qui vise a protéger les ...

Confiné.e.s entre nos quatre murs, que nous dit Le Mur Invisible de Marlen Haushofer ?

Soumis le 03/12/2020 par Lucie Bassoff dans MCEI / Culture et confinement
... de la nature    Dans notre contexte de crise sanitaire et de confinement, nous avons tous été marqués ...

La définition de la grève en droit anglais et en droit français, par Marion de Castelbajac

Soumis le 14/02/2011 par Marion De Castelbajac dans MBDE / Droit du travail
... affecter cessolutions (CJCE,11/12/2007, aff. C-438/05, The International Transport Workers' Federation & TheFinnish ...

Quelle responsabilité pour les moteurs de recherche américains concernant le « position squatting » ? par Sarah TAIEB

... Use in Commerce?» 2005 UCLA J. L. & Tech. 4, 2005. • International Trademark Association, The Trademark Reporter, «The Twelfth Annual International Review of Trademark Jurisprudence», 95 ...