Portrait : Charlotte Abramow
... éditions Fisheye, est disponible sur le site http://www.charlotteabramow.com et bientôt en librairie. Entretiens / Portraits ...L'employment at-will aux Etats-Unis: un concept amené à disparaître ?
... Brief; Employment law, Michael Starr Jordan Lippner https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F2835 ...La convention de la Haye du 29 mai 1993 sur la protection des enfants et la coopération en matière d’adoption internationale, par Hortense Moulonguet Doléris
Soumis le 19/03/2009 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
Sur la justification des inégalités de rémunérations au Royaume-Uni (Middlesbrough Borough Council c. Surtees et autres, 2007) par Elodie Santiago
... Igen Ltd. vs. Wong 2005 IRLR 258, v. en ligne pt 17 dans www.bailii.org/ew/cases/EWCA/Civ/2005/142.html ). De plus, ...Financial Services and Markets Act (2000) - 2000 Chapter c.8 par Eric du Peloux
... des Marchés Financiers (2006, Paris : Gualino Editeur). www.fsa.gov.uk www.amf-france.org Régulation bancaire et financière MBDE ...Tessili – une histoire éternelle ? (Commentaire de l’arrêt de l’Oberlandesgericht de Stuttgart du 24 mars 2004) – Par Nils Hala
Soumis le 22/05/2007 par Philippe Guez dans MBDE / Coopération judiciaire internationale et européenne
... en matière civile et commerciale du 14 juin 1999, COM 1999/0348 final, pp. 14-15). Dans son arrêt du 24 mars ...
Le respect par le droit européen, du principe international de non refoulement ; par Camille Decaens.
... du CEAR (comisión española de ayuda al refugiado) http://www.cear.es/files/CEAR%20INFORME_2010.pdf - site de l’UNHCR http://www.unhcr.org/refworld/pdfid/435d05384.pdf Interactions ...Le droit des biens, droit commun de la propriété intellectuelle ? - Regard franco-allemand sur un article de Christophe Caron, par Thomas Lemieux
Soumis le 02/03/2011 par Thomas Lemieux dans MBDE / Droit des biens et des propriétés intellectuelles
... 2000 : D. 2001, jurispr. p. 1379, note G. Loiseau ; Com. comm. électr. 2001, comm. 60, et nos obs. - T. com. Marseille, 26 oct. 2000 : D. 2001, act. jurispr. ...
Mot-clés: Volker Jänich / Protection / Propriété intellectuelle / propriété / droit spécial / droit commun / code / Christophe Caron / bien
La doctrine des mains propres (« cleans hands ») : comparaison de sa portée devant la Cour internationale de Justice et en droit français et américain
... 9 du statut de la cour internationale de justice [ http://www.icj-cij.org/documents/index.php?p1=4&p2=2&p3=0&lang=fr] ...La lutte entre les mesures techniques de protection et d’anti-contournement en droit d'auteur et le droit des utilisateurs dans les systèmes américain et européen par Anne McDERMOTT
... et exécutions et les phonogrammes (1996), http://www.wipo.int/treaties/fr/ip/wppt/trtdocs_wo034.html Loi ... Mot-clés: Usage loyal / Droit à la copie privée / DMCA / Directive 2001-29-CE / DADVSI / Anti-contournement