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Soumis le 10/01/2021 par Loanne Picard dans MCEI / Arts visuels et contemporains
... mois pour pouvoir enfin s’adonner à l’art et à la culture. C’est alors que je tombe par hasard sur un passage ... de l’histoire mythologique aborigène, et donc de sa culture. L’anthropologue australien W.E.H Stanner écrit ... Le musée du quai Branly et son site internet : http://www.quaibranly.fr/ Arts visuels et contemporains MCEI « La ...

L'arrêt Castañeda Gutman c/ Etats Unis du Mexique rendu par la Cour IDH en date du 8 août 2008: analyse comparée du droit à la protection judiciaire effective.

Soumis le 16/03/2012 par Louis Maillard dans MBDE / Contentieux international public
... , Instituto de Investigaciones jurídicas de la UNAM, www.juridicas.unam.mx ). Le juge international a déclaré le ... , Instituto de Investigaciones jurídicas de la UNAM, www.juridicas.unam.mx ). Dorénavant la Cour peut déclarer ... , Instituto de Investigaciones jurídicas de la UNAM, www.juridicas.unam.mx . INSTITUTO MEXICANO DE DERECHO ...

Protection des marques : le caractère distinctif des marques en droit français et américain par Nadège MORVANT

... Benefits of Federal Registration Lanham Act § 1052 http://www.bitlaw.com/source/15usc/1052.html § 1127 http://www.bitlaw.com/source/15usc/1127.html Corporate Counsel ... Guide PI- Reglementation: les marques http://www.industrie.gouv.fr/guidepropintel/reglementations/les_marques.htm Droit ...

L'incapacité "permanente" de travail et le maintien du poste de travail

Soumis le 29/03/2015 par Beatrice Gregorio dans MBDE / Droit du travail
... http://www.agacose.net/reading.php?id=64 ... http://www.souffrance-et-travail.com/media/pdf/Inaptitude-complexite.pdf     Droit du travail MBDE ...

L'allègement de la charge de la preuve du salarié en droit espagnol: les modalités de répartition de la charge de la preuve du salarié invoquant une discrimination.

Soumis le 15/03/2015 par Yelena Cenard dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... Constitutionnel espagnol 173/1994, du 7 juin 1994- https://www.boe.es/boe/dias/1994/07/09/pdfs/T00026-00029.pdf “Puesto que la referida conducta prohibida ha tenido ... https://www.boe.es/boe/dias/2001/11/21/pdfs/T00053-00056.pdf “Las alegaciones sustantivas no pueden ser apreciadas, ...

LE DROIT D’AUTEUR DANS LES RÉGIMES SOCIALISTES ET CAPITALISTES : L’exemple historique de l’Ex-République Démocratique Allemande à travers la lecture d’un manuel sur le droit d’auteur de l’ex RDA par Elisabeth WALCKENAER

... social, il fallait aussi réformer l’accès à la culture à l’avantage de la classe des travailleurs et ... du Parti, qui se voyait incomber dans le domaine de la culture un rôle déterminant. Ainsi sa politique était ... vis-à-vis de la société. Son devoir est de nourrir la culture communiste : « la création littéraire et ...

La recherche d’un équilibre entre la liberté d’expression et la liberté de religion : les modèles de mise en balance français et italien et le modèle de la CEDH dans la décision I.A c/Turquie du 13 septembre 2005, par Adeline Caruso

... Cour de cassation de France 14 novembre 2006 : [ http://www.rtdh.eu/pdf/2007875.pdf ]; Cour européenne des Droits de l’Homme, ... la Cour en matière de liberté de religion  : [ http://www.echr.coe.int/Documents/Research_report_religion_FRA.pdf ...

L'accord collectif: comparaison franco-allemande

Soumis le 27/11/2015 par Julia Caumeil dans MBDE / Droit du travail
... und Arbeitskampfeinheit im Betrieb »   Sites internet www.beck-online.de www.lextenso.fr www.courdecassation.fr www.dalloz.fr ... www.ladocumentationfrancaise.fr http://travail-emploi.gouv.fr/ http://www.ofce.sciences-po.fr www.metiseurope.eu   ...

L’arrêt Dawid Piotrowski C-367/16 (CJUE, 23 janvier 2018) et les divergences française et italienne dans l’interprétation du refus d’exécution d’un mandat d’arrêt européen concernant une personne mineure

Soumis le 08/10/2021 par Chloe Mazzucchetti dans MBDE / Droits internationaux
... et d’études sur l’Europe, accessible sur https://www.robert-schuman.eu . •   Camille LEROY , Le ... de liberté, sécurité et justice, accessible sur http://www.gdr-elsj.eu/ . •   Aboubacar YOUSSOUF-MDAHOMA, «  ... en ligne « ius in itinere », accessible sur https://www.iusinitinere.it/ . •   Giovanni MASTRIA, « Il ...