Impact de la loi Sarbanes-Oxley en France : l’essor du gouvernement d’entreprise ? par Clémentine de Brosses
... vote. » (Définition site Internet Gaz de France, http://www.gazdefrance.com/FR/public/page.php?idarticle=170 ) (I). ... de l’information financière et comptable publiée. ( www.amf-france.org/documents/general/7602_1.pdf ) En ... d’Entreprise, Paris, 20 Septembre 2004, disponible sur www.afge.asso.org ). Cette application extraterritoriale de ...La lutte contre les discriminations aux Etats-Unis
... 1991). Propos introductifs. Sites internet: http://www.droitamericain.fr/spip.php?page=imprimer&id_article=353 ... http://www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i2925-tI.asp ... http://www.cnas-icsw.org/sources/colloques/colloque2006.pdf ... http://www.eeoc.gov/eeoc/ ... Mot-clés:
L’écocide, une notion en quête de reconnaissance internationale : étude comparée de la loi française et de la réforme proposée en mars 2023 par le Parlement européen
... rapport A9-0087/2023 du 28 mars 2023. https://www.europarl.europa.eu/doceo/document/A-9-2023-0087_FR.pdf ... judiciaire de l’environnement », Actu-juridique Lextenso , 3 juin 2021. https://www.actu-juridique.fr/id/AJU000h1 Autres : Rapport de la ... Mot-clés: crime international / directive européenne / écocide / loi française / Parlement européen / environnement / répression / transposition
LA DIFFICULTÉ LIÉE A LA TITULARITÉ DES BREVETS SUR LES CRÉATIONS REALISÉES INTÉGRALEMENT PAR UNE INTELLIGENCE ARTIFICIELLE
... 2022/2-3 No 232-233, page 29 ligne 1, Cairn.info, https://www.cairn.info/revue-reseaux-2022-2-page-29.htm , consulté ... des brevets, J0008/20-3.1.01, 21 décembre 2021, https://www.epo.org/law-practice/case-law-appeals/pdf/j200008eu1.pdf ... April 2, 20206, https://www.wipo.int/export/sites/www/aboutip/en/artificial_intelligence... , page 4C) §1-3, ...A propos de l'affaire A v Secretary of State for the Home Department (House of Lords,16 décembre 2004), par Louisa Silcox
Soumis le 03/05/2008 par addm1n dans MBDE / Rapports droit interne et droit international ou européen
... qui pèse sur la démocratie : le rôle des parlements’ www.ipu.org ). Depuis 2001, les législations nationales sur ... sur l’application de la loi n° 2006/64 d’E. Diard, www.assemblee-nationale.fr/13/rap-info/i0683.asp ). Un ... domaine des droits de l’homme» de George Kent - http://www.un.org/french/pubs/chronique/2005/numero3/0305p32.html - ...
Contrefaçon: deux points de vue opposés sur la responsabilité des sites Internet de ventes aux enchères en France et outre-Atlantique par Nadège MORVANT
... retirer des bijoux contrefaits de la vente. » ( http://www.zdnet.fr/actualites/internet/0,39020774,39382313,00.htm ... pour mettre à jour son système anti-fraude. ( http://www.schiffhardin.com/binary/ac_0808.pdf I fought it on e-bay, ... et le commerce électronique. BIBLIOGRAPHIE http://www.intlex.org/Brefs-propos-sur-la-responsabilite.html ...La conservation des données et la loi sur la télécommunication allemande
Soumis le 13/04/2019 par Cassandra Dimitriadis-tran dans MBDE / Société de l'information, droits et médias
... - Datenschutz 2019 ». Bußgeldkatalog, https://www.bussgeldkatalog.org/vorratsdatenspeicherung/ (consulté ... in Deutschland I Datenschutz 2019 ». Datenschutz, https://www.datenschutz.org/vorratsdatenspeicherung/ (consulté le ...