La doctrine de l'épuisement du droit des brevets : analyse comparée franco-américaine par Sandrine KERVERN

... titulaire du brevet. Nous verrons donc le principe et la portée de la règle de l'épuisement du droit et dans quelle ... et américain, nous verrons donc le principe et la portée de la règle de l'épuisement du droit (I) et dans ... On peut néanmoins se demander dans quelle mesure leur portée est la même. En effet, en l'espèce LGE a fait ...

Le phénomène de généralisation et la valeur juridique des codes de conduite des entreprises implantées en Allemagne dans le secteur textile

Soumis le 21/01/2019 par Clara Gantz dans MBDE / Libertés et droits fondamentaux
... et leur contenu matériel (I), et enfin d’analyser la portée des Codes de conduite, notamment leur valeur ... de conduite : des instruments de soft avec une faible portée juridique La terminologie employée « Codes de ... faciliter leur usage, mais réduit considérablement leur portée juridique. Les Codes de conduite ont vocation à ...

Festival Sens Interdits "une tranche de vie passée et vécue en communauté"

Soumis le 09/11/2020 par Lea Visinet dans MCEI / Festivals
... la France à se refermer sur elles-mêmes . En effet, la portée politique et critique de ce festival Sens Interdits r ... pas composer sans interdits.           Festivals MCEI Festival Sens Interdits "une tranche de vie passée et ...

La pratique des immunités des États étrangers en droits britannique et français : Commentaire de l’arrêt NML Capital Limited (Appellant) v Republic of Argentina (Respondent) [2011] UKSC 31.

Soumis le 11/06/2012 par Mathias Forteau dans MBDE / Contentieux international public
... d’une procédure fondée sur un arrêt étranger et sa portée que sur l’agencement entre les immunités de ... Lord Phillips s’interroge sur la question de la portée à accorder à l’article 3(1)(a) du State Immunity ... « relating to a commercial transaction »  : si cette portée est restreinte, cela signifierait que l’exception ...

L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience immersive de Visual System à la Gaîté lyrique

Soumis le 08/02/2022 par Karel Sauvage dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... Dans une poétique de l’espace, l’oeuvre nous tend la main, nous tire à elle et nous porte. Un groupe d’hommes ... carte Club Gaîté Lyrique. Comptes rendus d'expositions MCEI L'Exposition Détour : plongez dans l'expérience ...

KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence

Soumis le 21/11/2021 par Sarah Grosso dans MCEI / Entretiens / Portraits d'artistes
... suisse  End of the Weak , qu'elle remporte haut la main. Il s'agit de la Ligue internationale d’improvisation ... au Canal 93 !       Entretiens / Portraits d'artistes MCEI KT Gorique : une rappeuse à découvrir d'urgence ...

Selfie, Avoir 16 ans à Naples

... les plus simples de gagner sa vie est de dealer, il est content d’avoir un travail « honnête » et tient avec ... et de simplicité. Compte rendus de films et de séries MCEI Selfie, Avoir 16 ans à Naples ...

Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au génie

Soumis le 01/12/2020 par Hugo Thirifays dans MCEI / Culture et confinement
... Calvin, c’est le garçon américain typique des années 80 : Turbulent, imaginatif, ingénieux, sensible aux spots ... nous évader autrement.       Culture et confinement MCEI Calvin & Hobbes : L’intenable duo qui (dé)confine au ...

Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du 18/09 au 31/10) au Centre Culturel Irlandais

Soumis le 14/10/2021 par Karel Sauvage dans MCEI / Comptes rendus d'expositions
... ainsi que d’une Bibliothèque patrimoniale et d’archives historiques. La Fondation Irlandaise est responsable ... photo : Karel Sauvage.   Comptes rendus d'expositions MCEI Découvrez "Mise en scène" de Danell et O'Kane (du ...

Evidences inconnues ou la magie du hasard

... comme un ami de la compagnie venu pour donner un coup de main, interpelle le groupe pour se lancer dans une harangue ... court (1h20) est un autre défi remporté haut la main par la compagnie Rode Boom. Les spectateurs sont la ... par sa magie ! Comptes rendus de spectacles vivants MCEI Evidences inconnues ou la magie du hasard ...